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Commune Le Fossat (09124) - 67 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 44 PC - Locaux 18 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 0

PC logements à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 44 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 18 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 - Lieu-dit Matabourg ENEDIS 3 564 m² 7 m² 2023/11/10
RUE SIMONE VEIL CC ARIZE LEZE 6 474 m² 288 m² 2023/08/08
5 - Lieu-dit CUBIERES 84 053 m² 276 m² 2022/08/25
12 PLACE DE LA MAIIRE COMMUNE DE LE FOSSAT 40 m² 81 m² 2022/03/09
MOULERE CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 59 898 m² 966 m² 2021/03/13
25 PLEYCHE LIEU-DIT LE PASTE SCI PANIFOUS 8 241 m² 2 317 m² 2021/02/10
PLACE DU PETRICOU CC ARIZE LEZE 0 m² 886 m² 2020/12/29
6 ROUTE DE COUECHOT 3 649 m² 56 m² 2020/10/03
18 ROUTE DE TOULOUSE SELARL PHARMACIE BLANC-COUDERC 248 m² 244 m² 2019/11/22
BELLEVUE 110 537 m² 288 m² 2019/09/30
L'HOURMET 24 780 m² 100 m² 2019/03/12
MOULERE PRODIM 59 898 m² 966 m² 2018/05/31
1 - Lieu-dit Couechot COMMUNE DE LE FOSSAT 3 500 m² 325 m² 2017/10/02
IMP Fleurie 1 711 m² 197 m² 2016/07/18
5 - Lieu-dit Cazals MIKE 3 031 m² 162 m² 2016/07/02
50 RTE de foix 1 014 m² 121 m² 2016/04/16
1 - Lieu-dit Cubieres 0 m² 176 m² 2016/02/03
CHEM du Moulin a Vent 78 086 m² 261 m² 2015/04/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Le Fossat (09130)

Très petite commune Le Fossat (09130) compte 1 051 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 72,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 231 à 353 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ariège et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fossatois, Fossatoises, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Le Fossat illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes