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Commune Le Fossat (09124) - 67 autorisations d'urbanisme

PC logements à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 44 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
LOT LA FONTAINE DE PEYBROC Particuliers sans autre indication (SAI) 575 m² 120 m² 2024/11/15
LOT LA FONTAINE DE PEYBROC Particuliers sans autre indication (SAI) 576 m² 110 m² 2024/10/22
5 - Lieu-dit MOULIN-PASTEILLE SCI SOPHIE SCI ou autres supports de programmes de construction 3 845 m² 351 m² 2024/07/04
LOT LA FONTAINE DE PEYBROC Particuliers sans autre indication (SAI) 562 m² 132 m² 2024/04/03
LOT N LOT LA FONTAINE DE Particuliers sans autre indication (SAI) 581 m² 120 m² 2024/03/28
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 470 m² 114 m² 2023/03/30
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 562 m² 115 m² 2023/02/14
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 306 m² 96 m² 2023/01/26
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 582 m² 119 m² 2023/01/23
1 - Lieu-dit CAP DE LA SALLE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 461 m² 141 m² 2022/12/24
1 - Lieu-dit MONGEA Particuliers sans autre indication (SAI) 8 754 m² 110 m² 2022/11/23
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 100 m² 2022/08/18
IMP DES MESANGES Particuliers sans autre indication (SAI) 27 654 m² 133 m² 2022/08/05
1 - Lieu-dit THOMAS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 918 m² 110 m² 2022/06/30
1 - Lieu-dit MONGEA Particuliers sans autre indication (SAI) 1 479 m² 124 m² 2022/06/01
LOT LA FONTAINE DE Particuliers sans autre indication (SAI) 620 m² 100 m² 2022/04/20
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 303 m² 84 m² 2022/02/19
1 - Lieu-dit PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 303 m² 90 m² 2022/02/19
L Particuliers sans autre indication (SAI) 501 m² 100 m² 2022/02/16
31 LOT LA FONTAINE DE PEYBRO Particuliers sans autre indication (SAI) 305 m² 87 m² 2022/02/11
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 305 m² 90 m² 2022/02/11
PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 350 m² 104 m² 2021/12/10
PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 592 m² 113 m² 2021/12/09
7 BIS COTE DE GUILLASSOU Particuliers sans autre indication (SAI) 3 455 m² 0 m² 2021/10/06
PIGASSOU Particuliers sans autre indication (SAI) 2 199 m² 131 m² 2021/09/16
LOT LOTISSEMENT ' LA FONTAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 505 m² 105 m² 2021/08/12
PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 344 m² 84 m² 2021/03/20
PEYBROC D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 98 m² 2021/02/15
25 PLEYCHE LIEU-DIT LE PASTE SCI PANIFOUS SCI ou autres supports de programmes de construction 8 241 m² 2 317 m² 2021/02/10
LOT LA FONTAINE DE Particuliers sans autre indication (SAI) 305 m² 100 m² 2021/01/06
CHEMI DE PEYBROC Particuliers sans autre indication (SAI) 569 m² 105 m² 2020/11/20
BELLEVUE Particuliers sans autre indication (SAI) 42 640 m² 288 m² 2020/08/03
50 ROUTE DE FOIX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 614 m² 90 m² 2020/02/13
7 BIS COTE DE GUILLASSOU Particuliers sans autre indication (SAI) 3 455 m² 114 m² 2018/07/24
58 ROUTE DE FOIX Particuliers sans autre indication (SAI) 4 114 m² 73 m² 2018/02/01
CH DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 261 m² 2018/01/18
1 - Lieu-dit Couechot COMMUNE DE LE FOSSAT Communes, EPIC, syndicats de communes 3 500 m² 325 m² 2017/10/02
CH DU BUGAT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 173 m² 2017/08/12
CHEM du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 31 670 m² 261 m² 2017/06/05
4 RTE de l Hourmet Particuliers sans autre indication (SAI) 3 874 m² 158 m² 2017/01/30
8 Lot. La Fontaine de Peybr Particuliers sans autre indication (SAI) 648 m² 100 m² 2014/06/27
Mongea Particuliers sans autre indication (SAI) 1 600 m² 126 m² 2013/11/25
1 - Lieu-dit Mongea Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 98 m² 2013/09/16
peybroc d en haut Particuliers sans autre indication (SAI) 1 930 m² 325 m² 2013/03/18

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 18 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Le Fossat (09130)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Le Fossat (09130)

Très petite commune Le Fossat (09130) compte 1 051 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 72,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 231 à 353 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ariège et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fossatois, Fossatoises, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Le Fossat illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes