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67 autorisations d’urbanisme à Le Fossat (09130), Ariège-09

Située en Ariège, la commune de Le Fossat (09130) compte 67 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 44 permis de construire de logements , 18 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 5 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

Permis de construire de logements à Le Fossat (09130)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Le Fossat (09130). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 44 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lot la Fontaine de Peybroc Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 575 m2 2024-11-15
Lot la Fontaine de Peybroc Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 576 m2 2024-10-22
Moulin-Pasteille SCI SOPHIE SCI ou autres supports de programmes de construction 351 m2 3 845 m2 2024-07-04
Lot la Fontaine de Peybroc Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 562 m2 2024-04-03
Lot la Fontaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 581 m2 2024-03-28
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 470 m2 2023-03-30
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 115 m2 562 m2 2023-02-14
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 306 m2 2023-01-26
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 582 m2 2023-01-23
Cap de la Salle Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 3 461 m2 2022-12-24
Mongea Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 8 754 m2 2022-11-23
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 0 m2 2022-08-18
Imp des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 27 654 m2 2022-08-05
Thomas Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 2 918 m2 2022-06-30
Mongea Particuliers sans autre indication (SAI) 124 m2 1 479 m2 2022-06-01
Lot la Fontaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 620 m2 2022-04-20
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 303 m2 2022-02-19
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 303 m2 2022-02-19
Peybroc D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 501 m2 2022-02-16
31 Lot la Fontaine de Peybro Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 305 m2 2022-02-11
🏠 Voir tous les PC de logements à Le Fossat (09130) - 44 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Le Fossat (09130)

Liste des 18 dernières permis de construire de locaux à Le Fossat (09130) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 18 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Matabourg ENEDIS 7 m2 3 564 m2 2023-11-10
Rue Simone Veil CC ARIZE LEZE 288 m2 6 474 m2 2023-08-08
Cubieres 276 m2 84 053 m2 2022-08-25
12 Place de la Maiire COMMUNE DE LE FOSSAT 81 m2 40 m2 2022-03-09
Moulere PRODIM 966 m2 59 898 m2 2021-03-13
25 Pleyche Lieu-Dit le Paste SCI PANIFOUS 2 317 m2 8 241 m2 2021-02-10
Place du Petricou CC ARIZE LEZE 886 m2 0 m2 2020-12-29
6 Route de Couechot 56 m2 3 649 m2 2020-10-03
18 Route de Toulouse SELARL PHARMACIE BLANC-COUDERC 244 m2 248 m2 2019-11-22
Bellevue 288 m2 110 537 m2 2019-09-30
l’Hourmet 100 m2 24 780 m2 2019-03-12
Moulere PRODIM 966 m2 59 898 m2 2018-05-31
Couechot COMMUNE DE LE FOSSAT 325 m2 3 500 m2 2017-10-02
Imp Fleurie 197 m2 1 711 m2 2016-07-18
Cazals MIKE 0 m2 3 031 m2 2016-07-02
50 Rte de Foix 0 m2 1 014 m2 2016-04-16
Cubieres 176 m2 0 m2 2016-02-03
Chem du Moulin A Vent 261 m2 78 086 m2 2015-04-05
🏢 Voir tous les PC de locaux à Le Fossat (09130) - 18 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Le Fossat (09130)

Aperçu des 5 dernières permis d'aménager à Le Fossat (09130). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 5 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Place du Foirail COMMUNE DE LE FOSSAT 4 305 m2 2023-08-08
Place du Petricou CC ARIZE LEZE 1 231 m2 2020-12-29
Ave de l’Ancienne Garre CC ARIZE LEZE 0 m2 2020-09-17
Petricou 954 m2 2020-05-02
Pourgues DOMAINE DE POURGUES 262 270 m2 2020-01-29
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Le Fossat (09130) - 5 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Le Fossat (09130)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Le Fossat (09130). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Le Fossat (09130).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Le Fossat, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Le Fossat (09130)

Très petite commune Le Fossat (09130) compte 1 051 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 72,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 231 à 353 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ariège et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fossatois, Fossatoises, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Le Fossat illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes