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Commune Lachapelle-sous-Rougemont (90058) - 34 autorisations d'urbanisme

PC logements à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 11 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 18 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
31 RUE DE LA 1e ARMEE - D15 NW JOULES 8 400 m² 17 m² 2024/11/26
chemin du chenois 3 850 m² 600 m² 2024/11/06
Chemin du Chenois 8 720 m² 583 m² 2024/07/02
Les Chaumes ENEDIS 0 m² 156 m² 2024/06/26
Les Chaumes RTE EDF TRANSPORT 1 882 m² 14 m² 2024/04/28
HUSCHES VACHES 18 730 m² 1 207 m² 2022/03/04
HUSCHES VACHES 0 m² 1 207 m² 2021/09/24
29 rue du general de gaulle COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 0 m² 417 m² 2020/12/03
CHENOIS 0 m² 2 418 m² 2020/10/05
1 - Lieu-dit Les Chaumes 2 000 m² 400 m² 2020/06/09
AU ESBAIS M-PLUS SAS 14 820 m² 7 561 m² 2019/10/28
27T Rue du Gal de Gaulle CAISSE DE CREDIT MUTUEL LACHAPELLE -ROUG 2 424 m² 534 m² 2019/03/07
5 rue Pierre Jaminet 0 m² 970 m² 2017/04/10
PARC D ACTIVITE DE LA BRASSERIE TIOCJO 1 052 m² 311 m² 2014/05/15
RUE du General Jeantet 12 948 m² 822 m² 2013/07/11
1 - Lieu-dit Chenois 14 000 m² 1 616 m² 2013/05/04
98B RUE du General de Gaulle 0 m² 47 m² 2013/03/21
63 RUE du General de Gaulle GAEC DU BREULEUX 0 m² 2 185 m² 2013/03/15

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Très petite commune Lachapelle-sous-Rougemont (90360) compte 569 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 115,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Chapelons, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -80,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes