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Commune Lachapelle-sous-Rougemont (90058) - 34 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 11 PC - Locaux 18 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

PC logements à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 11 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
73 RUE DU GENERAL DE GAULLE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 557 m² 131 m² 2025/06/23
29 Rue du General de Gaulle COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT Communes, EPIC, syndicats de communes 5 002 m² 265 m² 2023/04/24
30 RUE DU GENERAL DE GAULLE ELIF SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 90 m² 2022/09/23
Rue tacquard Particuliers sans autre indication (SAI) 1 074 m² 266 m² 2022/06/20
Rue du General de Ga SCCV ALLIMMO SCI ou autres supports de programmes de construction 935 m² 353 m² 2021/10/25
2C Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 285 m² 0 m² 2020/07/24
37 rue du General de Gaulle Particuliers sans autre indication (SAI) 390 m² 62 m² 2018/03/26
rue du General Jeantet 903 Particuliers sans autre indication (SAI) 11 204 m² 97 m² 2017/10/30
RUE DU GAL JEANTET Particuliers sans autre indication (SAI) 6 500 m² 135 m² 2015/03/23
LD Particuliers sans autre indication (SAI) 10 500 m² 76 m² 2014/04/17
RUE du General Jeantet Particuliers sans autre indication (SAI) 12 948 m² 118 m² 2013/01/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 18 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Très petite commune Lachapelle-sous-Rougemont (90360) compte 569 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 115,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Chapelons, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -80,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes