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34 autorisations d’urbanisme à Lachapelle-sous-Rougemont (90360), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Lachapelle-sous-Rougemont (90360) compte 34 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 11 permis de construire de logements , 18 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 11 PC locaux 18 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Consultez ci-dessous les 11 dernières permis de construire de logements délivrés à Lachapelle-sous-Rougemont (90360). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 11 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
73 Rue du General de Gaulle Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 3 557 m2 2025-06-23
29 Rue du General de Gaulle COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT Communes, EPIC, syndicats de communes 722 m2 5 002 m2 2023-04-24
30 Rue du General de Gaulle ELIF SCI ou autres supports de programmes de construction 749 m2 0 m2 2022-09-23
Rue Tacquard Particuliers sans autre indication (SAI) 266 m2 1 074 m2 2022-06-20
Rue du General de Ga SCCV ALLIMMO Non déterminé 353 m2 935 m2 2021-10-25
Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 223 m2 285 m2 2020-07-24
37 Rue du General de Gaulle Particuliers sans autre indication (SAI) 62 m2 390 m2 2018-03-26
Rue du General Jeantet 903 Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 11 204 m2 2017-10-30
Rue du Gal Jeantet Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 6 500 m2 2015-03-23
Ld Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 10 500 m2 2014-04-17
Rue du General Jeantet Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 12 948 m2 2013-01-20
🏠 Voir tous les PC de logements à Lachapelle-sous-Rougemont (90360) - 11 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Liste des 18 dernières permis de construire de locaux à Lachapelle-sous-Rougemont (90360) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 18 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
31 Rue de la 1e Armee - D15 NW JOULES 17 m2 8 400 m2 2024-11-26
Chemin du Chenois 600 m2 3 850 m2 2024-11-06
Chemin du Chenois 583 m2 8 720 m2 2024-07-02
Les Chaumes ENEDIS 156 m2 0 m2 2024-06-26
Les Chaumes RTE EDF TRANSPORT 14 m2 1 882 m2 2024-04-28
Husches Vaches 1 207 m2 18 730 m2 2022-03-04
Husches Vaches 1 207 m2 0 m2 2021-09-24
29 Rue du General de Gaulle COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 417 m2 0 m2 2020-12-03
Chenois 2 418 m2 0 m2 2020-10-05
Les Chaumes 400 m2 2 000 m2 2020-06-09
Au Esbais M-PLUS SAS 7 561 m2 14 820 m2 2019-10-28
Rue du Gal de Gaulle CAISSE DE CREDIT MUTUEL LACHAPELLE -ROUG 534 m2 2 424 m2 2019-03-07
5 Rue Pierre Jaminet 970 m2 0 m2 2017-04-10
Parc D Activite de la Brasserie TIOCJO 311 m2 1 052 m2 2014-05-15
Rue du General Jeantet 822 m2 12 948 m2 2013-07-11
Chenois 1 616 m2 14 000 m2 2013-05-04
Rue du General de Gaulle 47 m2 0 m2 2013-03-21
63 Rue du General de Gaulle GAEC DU BREULEUX 2 185 m2 0 m2 2013-03-15
🏢 Voir tous les PC de locaux à Lachapelle-sous-Rougemont (90360) - 18 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Lachapelle-sous-Rougemont (90360). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Sous la Vie de Masevaux ALTER-HOME 16 091 m2 2023-10-16
Rue du General de Ga ECCE TERRA 24 337 m2 2020-10-01
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Lachapelle-sous-Rougemont (90360) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Lachapelle-sous-Rougemont (90360). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Village 5 190 m2 2020-08-10
28 Rue du Gal de Gaulle 0 m2 2014-03-06
17 Rue du General de Gaulle 0 m2 2013-12-19
💥 Voir tous les Permis de démolir à Lachapelle-sous-Rougemont (90360) - 3 autorisations au total 💥

À Lachapelle-sous-Rougemont, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Lachapelle-sous-Rougemont (90360)

Très petite commune Lachapelle-sous-Rougemont (90360) compte 569 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 115,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Chapelons, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes