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Commune Lachapelle-sous-Chaux (90057) - 56 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 39 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 6

PC logements à Lachapelle-sous-Chaux (90300)

Ce tableau recense 39 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 136 m² 2025/07/23
15 RUE DE LA LIBERATION Particuliers sans autre indication (SAI) 559 m² 147 m² 2024/09/09
rue des Chaperottes Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 110 m² 2024/07/04
5043 RUE DE LA GARE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 92 m² 2024/06/14
rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 3 600 m² 183 m² 2024/06/05
37 rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 1 499 m² 150 m² 2023/12/01
rue des Chaperottes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 112 m² 2023/08/21
Rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 102 m² 2023/04/13
RUE DE LA GARE SOC NOM COLLECTIF BERTSCH Promoteurs (SAI) 946 m² 110 m² 2022/12/12
28B rue de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 145 m² 2022/10/28
RUE DE LA GARE Particuliers sans autre indication (SAI) 946 m² 90 m² 2022/10/06
Rue de la prairie Particuliers sans autre indication (SAI) 3 810 m² 200 m² 2022/03/03
LA BROSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 367 m² 116 m² 2022/02/03
rue de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 450 m² 105 m² 2021/03/03
Rue de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 2 180 m² 164 m² 2020/02/05
LES CHAPEROTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 173 m² 139 m² 2019/11/28
LES CHAPEROTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 173 m² 123 m² 2019/09/18
rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 846 m² 141 m² 2019/02/06
25 B rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 2 032 m² 166 m² 2019/01/31
Rue de bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 242 m² 2018/10/01
Route de Chaux Particuliers sans autre indication (SAI) 846 m² 116 m² 2018/05/14
CHEM des chaperottes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 550 m² 136 m² 2018/01/03
RTE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 172 m² 2017/09/25
RTE de Chaux Particuliers sans autre indication (SAI) 935 m² 103 m² 2017/07/17
9 RUE de bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 754 m² 149 m² 2017/07/15
1 RTE de Chaux lot 4 Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 126 m² 2017/05/04
RTE de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 859 m² 123 m² 2017/04/06
RUE des chaperottes Particuliers sans autre indication (SAI) 791 m² 111 m² 2016/11/12
RUE des champs Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 111 m² 2016/11/04
RUE de la gare Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 128 m² 2016/07/19
RUE DES CHAPEROTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 120 m² 2015/10/05
RUE DES CHAPEROTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 122 m² 167 m² 2015/09/07
RUE DE LA LIBERATION Particuliers sans autre indication (SAI) 1 007 m² 136 m² 2015/03/23
17 RUE BELLEVUE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 741 m² 295 m² 2015/02/03
40 RUE DE BELLEVUE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 395 m² 156 m² 2014/04/26
RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 5 138 m² 140 m² 2014/01/16
RUE DE LA LIBERATION Particuliers sans autre indication (SAI) 7 550 m² 0 m² 2013/12/09
5 - Lieu-dit Mort Bues LE PRE DES TROIS SCI ou autres supports de programmes de construction 15 019 m² 19 m² 2013/06/23
40 RUE de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 500 m² 165 m² 2013/02/08

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Lachapelle-sous-Chaux (90300)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Lachapelle-sous-Chaux (90300)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Lachapelle-sous-Chaux (90300)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Lachapelle-sous-Chaux (90300)

Très petite commune Lachapelle-sous-Chaux (90300) compte 751 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 69,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 392 à 605 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Chapelottis, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -60,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes