← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Autorisations d'urbanisme à La Tour-de-Sçay (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à La Tour-de-Sçay. Au total, 22 autorisations sont recensées.

PC logements 12 PC locaux 10 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 12 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
2 2 RUE DE LA CORVEE SCI LA LAITERIE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 980 m² 711 m² 2021/11/19
LA BOULOY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 044 m² 74 m² 2020/11/03
CHAMPS DE LAVAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 33 930 m² 109 m² 2018/04/06
Rue de la Cote Villot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 004 m² 131 m² 2017/12/22
Rue de Champs Sera Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 103 m² 2017/11/07
Route de Besancon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 253 m² 111 m² 2017/07/28
7 Rue Cote Villot Particuliers sans autre indication (SAI) 3 005 m² 228 m² 2017/07/25
Rue Bouloy Particuliers sans autre indication (SAI) 775 m² 152 m² 2017/06/23
13 Rue des Tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 863 m² 165 m² 2017/03/28
8 Rue des Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 979 m² 256 m² 2015/10/20
6 RUE Vieille vie Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 154 m² 2013/09/10
CHEM des tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 155 m² 2013/03/11

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à La Tour-de-Sçay (25640) de 1 à 12 sur 12.

Permis de construire - Locaux à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à La Tour-de-Sçay (25640) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à La Tour-de-Sçay (25640) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à La Tour-de-Sçay (25640) de 0 à 0 sur 0.

À propos de La Tour-de-Sçay (25640)

Très petite commune La Tour-de-Sçay (25640) compte 319 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 36,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 253 à 495 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes