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Autorisations d'urbanisme à La Tour-de-Sçay (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à La Tour-de-Sçay. Au total, 22 autorisations sont recensées.

PC logements 12 PC locaux 10 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 12 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
CHEM des tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 155 m² 2013/03/11
6 RUE Vieille vie Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 154 m² 2013/09/10
8 Rue des Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 979 m² 256 m² 2015/10/20
13 Rue des Tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 863 m² 165 m² 2017/03/28
Rue Bouloy Particuliers sans autre indication (SAI) 775 m² 152 m² 2017/06/23
7 Rue Cote Villot Particuliers sans autre indication (SAI) 3 005 m² 228 m² 2017/07/25
Route de Besancon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 253 m² 111 m² 2017/07/28
Rue de Champs Sera Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 103 m² 2017/11/07
Rue de la Cote Villot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 004 m² 131 m² 2017/12/22
CHAMPS DE LAVAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 33 930 m² 109 m² 2018/04/06
LA BOULOY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 044 m² 74 m² 2020/11/03
2 2 RUE DE LA CORVEE SCI LA LAITERIE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 980 m² 711 m² 2021/11/19

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à La Tour-de-Sçay (25640) de 1 à 12 sur 12.

Permis de construire - Locaux à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à La Tour-de-Sçay (25640) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à La Tour-de-Sçay (25640) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à La Tour-de-Sçay (25640)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à La Tour-de-Sçay (25640) de 0 à 0 sur 0.

À propos de La Tour-de-Sçay (25640)

Très petite commune La Tour-de-Sçay (25640) compte 319 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 36,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 253 à 495 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes