← Retour à la liste des communes de Jura (39)

Autorisations d'urbanisme à La Chaumusse (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à La Chaumusse. Au total, 31 autorisations sont recensées.

PC logements 19 PC locaux 11 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 19 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 733 m² 168 m² 2014/04/01
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 364 m² 94 m² 2014/04/02
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 105 m² 141 m² 2016/02/02
42 RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 279 m² 2016/06/19
335 RTE DES CHAUVETTES Particuliers sans autre indication (SAI) 6 412 m² 225 m² 2018/03/05
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 353 m² 207 m² 2018/10/08
6 RTE DES CHAUVETTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 464 m² 125 m² 2019/04/01
RTE des Chauvettes de Bise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 168 m² 136 m² 2020/03/05
RTE des Chauvettes de bise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 136 m² 2020/03/13
1 - Lieu-dit A la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 1 080 m² 148 m² 2021/04/26
RTE de Saint Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 2 452 m² 98 m² 2021/07/16
RTE des Chauvettes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 299 m² 154 m² 2021/08/09
A la Cote EMIVAL IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 53 280 m² 614 m² 2022/05/17
405 RTE de l ecole VSF SCI ou autres supports de programmes de construction 325 m² 144 m² 2023/01/18
3 route de la Tanne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 777 m² 146 m² 2024/07/22
route des chauvettes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 206 m² 2024/10/30
route de st Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 808 m² 135 m² 2024/11/27
60 route de l ecole COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Communes, EPIC, syndicats de communes 845 m² 389 m² 2025/07/28
route de Saint-Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 1 224 m² 379 m² 2025/08/25

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à La Chaumusse (39150) de 1 à 19 sur 19.

Permis de construire - Locaux à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 11 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à La Chaumusse (39150) de 1 à 11 sur 11.

Permis d'aménager à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à La Chaumusse (39150) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à La Chaumusse (39150) de 0 à 0 sur 0.

À propos de La Chaumusse (39150)

Très petite commune La Chaumusse (39150) compte 393 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 37,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 790 à 958 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes