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Commune La Chaumusse (39126) - 31 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 19 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 19 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
route de Saint-Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 1 224 m² 379 m² 2025/08/25
60 route de l ecole COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Communes, EPIC, syndicats de communes 845 m² 208 m² 2025/07/28
route de st Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 808 m² 135 m² 2024/11/27
route des chauvettes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 206 m² 2024/10/30
3 route de la Tanne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 777 m² 146 m² 2024/07/22
405 RTE de l ecole VSF SCI ou autres supports de programmes de construction 325 m² 144 m² 2023/01/18
A la Cote EMIVAL IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 53 280 m² 0 m² 2022/05/17
RTE des Chauvettes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 299 m² 154 m² 2021/08/09
RTE de Saint Pierre Particuliers sans autre indication (SAI) 2 452 m² 98 m² 2021/07/16
1 - Lieu-dit A la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 1 080 m² 148 m² 2021/04/26
RTE des Chauvettes de bise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 136 m² 2020/03/13
RTE des Chauvettes de Bise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 168 m² 136 m² 2020/03/05
6 RTE DES CHAUVETTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 464 m² 125 m² 2019/04/01
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 353 m² 207 m² 2018/10/08
335 RTE DES CHAUVETTES Particuliers sans autre indication (SAI) 6 412 m² 225 m² 2018/03/05
42 RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 279 m² 2016/06/19
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 105 m² 141 m² 2016/02/02
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 364 m² 94 m² 2014/04/02
RTE DE SAINT PIERRE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 733 m² 168 m² 2014/04/01

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à La Chaumusse (39150)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de La Chaumusse (39150)

Très petite commune La Chaumusse (39150) compte 393 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 37,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 790 à 958 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes