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Commune La Chapelle-du-Châtelard (01085) - 42 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 28 PC - Locaux 14 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Ce tableau recense 28 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 - Lieu-dit BACHASSIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 59 380 m² 1 713 m² 2025/06/13
lot n Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 735 m² 99 m² 2025/05/22
Lot n Lotissement ""le Pre Vacher LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 753 m² 104 m² 2025/05/22
Lot n Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 700 m² 95 m² 2025/05/20
Lot n Lotissement Le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 732 m² 99 m² 2025/05/20
Lot n Lotissement Le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 735 m² 104 m² 2025/05/20
Lot n Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 735 m² 95 m² 2025/05/20
Chemin de Bonvent B-FIM Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 5 491 m² 94 m² 2024/05/14
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 174 m² 2023/10/31
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 26 m² 2021/01/13
'RIVIERE' Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2020/12/13
RIVIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 204 m² 2020/06/17
3 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 0 m² 2019/03/12
LES CREUZETTES SCI ROVIAN Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 813 m² 271 m² 2018/08/02
3 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 143 m² 2018/04/26
PATISSIER Particuliers sans autre indication (SAI) 4 342 m² 0 m² 2018/01/25
LES VORGETS Particuliers sans autre indication (SAI) 4 010 m² 125 m² 2017/12/19
Le Bernardin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2017/06/29
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2016/12/15
Bernardin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 127 m² 2016/06/14
BERNARDIN Particuliers sans autre indication (SAI) 2 544 m² 99 m² 2016/05/09
LES CREUSETTES SCI ROVIAN Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 41 326 m² 0 m² 2016/03/01
JOSSERAND Particuliers sans autre indication (SAI) 11 860 m² 169 m² 2015/03/13
RTE Departementale 80 Particuliers sans autre indication (SAI) 202 m² 82 m² 2014/02/04
RD80 Lot. 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m² 82 m² 2014/01/07
Ferme des Creusettes SCI DES CREUSETTES SCI ou autres supports de programmes de construction 1 338 m² 0 m² 2013/09/18
3 - Lieu-dit Les Bernardins Particuliers sans autre indication (SAI) 387 m² 0 m² 2013/08/30
Les Creusettes SCI ROVIAN SCI ou autres supports de programmes de construction 233 921 m² 410 m² 2013/06/04

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Ce tableau recense 14 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Très petite commune La Chapelle-du-Châtelard (01240) compte 394 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 8 autorisations d’urbanisme, dont 7 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une hausse de 166,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes