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43 autorisations d’urbanisme à La Chapelle-du-Châtelard (01240), Ain-01

Située en Ain, la commune de La Chapelle-du-Châtelard (01240) compte 43 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 28 permis de construire de logements , 14 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 28 PC locaux 14 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à La Chapelle-du-Châtelard (01240). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 28 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Bachassiere Particuliers sans autre indication (SAI) 2 124 m2 59 380 m2 2025-06-13
Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 99 m2 735 m2 2025-05-22
Lotissement ""le Pre Vacher LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 104 m2 753 m2 2025-05-22
Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 95 m2 700 m2 2025-05-20
Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 99 m2 732 m2 2025-05-20
Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 104 m2 735 m2 2025-05-20
Lotissement le Pre Vachere LES 3 MA HABITAT Bailleurs sociaux SAI 95 m2 735 m2 2025-05-20
Chemin de Bonvent B-FIM Non déterminé 800 m2 5 491 m2 2024-05-14
Particuliers sans autre indication (SAI) 174 m2 0 m2 2023-10-31
Particuliers sans autre indication (SAI) 256 m2 0 m2 2021-01-13
’riviere’ Particuliers sans autre indication (SAI) 204 m2 0 m2 2020-12-13
Riviere Particuliers sans autre indication (SAI) 408 m2 0 m2 2020-06-17
Non déterminé 382 m2 0 m2 2019-03-12
Les Creuzettes SCI ROVIAN Non déterminé 271 m2 2 813 m2 2018-08-02
Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 0 m2 2018-04-26
Patissier Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 4 342 m2 2018-01-25
Les Vorgets Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 4 010 m2 2017-12-19
Le Bernardin Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 0 m2 2017-06-29
Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 0 m2 2016-12-15
Bernardin Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 0 m2 2016-06-14
🏠 Voir tous les PC de logements à La Chapelle-du-Châtelard (01240) - 28 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Liste des 14 dernières permis de construire de locaux à La Chapelle-du-Châtelard (01240) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 14 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Josserand GAEC DE JOSSERAND 283 m2 9 134 m2 2025-04-01
389 Route de Villars les Dombe DOMAINE D'ASCOLTA 80 m2 27 539 m2 2024-11-15
Les Creuzettes JUNIPRO INVESTISSEMENTS 486 m2 131 425 m2 2024-01-05
175 m2 0 m2 2023-12-19
Les Creusettes JUNIPRO INVESTISSEMENTS 1 108 m2 0 m2 2023-02-14
Route de Villars les Dombe 110 m2 111 660 m2 2022-04-20
Les Reveillieres DES HIRONDELLES 734 m2 13 387 m2 2021-07-09
Les Archenieres 240 m2 771 070 m2 2021-05-26
Les Creuzettes SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN 9 m2 8 039 m2 2016-03-24
Josserand 121 m2 3 545 m2 2015-06-26
Le Village 330 m2 2 970 m2 2015-04-10
Domaine de Bridoux SCI DE LA DOMBES 630 m2 254 175 m2 2013-12-13
Les Reveilleres GAEC DES HIRONDELLES 874 m2 190 712 m2 2013-12-04
Chateau des Creusettes SCI DES CREUSETTES 911 m2 38 897 m2 2013-09-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à La Chapelle-du-Châtelard (01240) - 14 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour La Chapelle-du-Châtelard (01240). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à La Chapelle-du-Châtelard (01240).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à La Chapelle-du-Châtelard (01240). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Bernardin LA FONCIERE DE L'AIN 4 266 m2 2025-09-02
💥 Voir tous les Permis de démolir à La Chapelle-du-Châtelard (01240) - 1 autorisations au total 💥

À La Chapelle-du-Châtelard, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de La Chapelle-du-Châtelard (01240)

Très petite commune La Chapelle-du-Châtelard (01240) compte 394 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 9 autorisations d’urbanisme, dont 7 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une hausse de 200,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes