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Commune La Bastide-de-Bousignac (09039) - 30 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 12 PC - Locaux 17 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 12 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 17 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 8 645 m² 2 659 m² 2024/09/04
5 ZI CARAUD 1 225 m² 126 m² 2023/08/24
1 - Lieu-dit CAYRA 15 712 m² 520 m² 2023/08/18
5 - Lieu-dit JACQUET 1 094 m² 536 m² 2022/06/04
HAMEAU DE MONTCABIROL DES VALLONS CALMES 17 680 m² 687 m² 2022/02/28
RUE DE SEGUELA SOLUTIONS 0 m² 493 m² 2020/01/10
1 - Lieu-dit Jacquet ENEDIS 76 705 m² 9 m² 2019/07/14
JACQUET SARL COUNTIROU 76 705 m² 5 309 m² 2019/06/24
SEGUELA SCI SEMIRO 8 645 m² 1 550 m² 2018/03/12
LA FANGASSE 3 000 m² 145 m² 2017/01/09
RUE DES JARDINS 1 149 m² 237 m² 2016/12/20
RTE CAYRA 5 500 m² 286 m² 2016/03/11
AV Grande rue SCI DALI 0 m² 437 m² 2016/01/25
AV Grand Rue SCI DALI 0 m² 437 m² 2014/12/01
RUE de l artisanat 1 778 m² 483 m² 2014/10/15
ZA de Caraud SCI SEMIRO 0 m² 120 m² 2014/07/22
Hameau de Montcabirol 17 680 m² 12 m² 2013/04/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de La Bastide-de-Bousignac (09500)

Très petite commune La Bastide-de-Bousignac (09500) compte 340 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 27,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 310 à 500 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ariège et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Bousignacois, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes