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Commune La Bastide-de-Bousignac (09039) - 30 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 12 PC - Locaux 17 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 12 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 ROUTE DE CAYRA Particuliers sans autre indication (SAI) 275 m² 0 m² 2024/12/05
0006 COURS DES REMPARTS SCI ou autres supports de programmes de construction 101 m² 281 m² 2022/06/29
RUE GRAND RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 24 m² 0 m² 2021/09/06
RUE DU MANDRE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 115 m² 2021/03/23
LE VILLAGE SCI DALI Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 3 787 m² 0 m² 2021/03/23
ROUTE DE CAYRA Particuliers sans autre indication (SAI) 641 m² 104 m² 2018/07/30
RUE DEL RIOU DE LA GRANGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 001 m² 115 m² 2017/04/21
LA FANGASSE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 000 m² 145 m² 2017/01/09
RUE DES JARDINS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 149 m² 237 m² 2016/12/20
RTE CAYRA Particuliers sans autre indication (SAI) 5 500 m² 286 m² 2016/03/11
AV Grande rue SCI DALI SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 437 m² 2016/01/25
AV Grand Rue SCI DALI SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 437 m² 2014/12/01

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 17 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à La Bastide-de-Bousignac (09500)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de La Bastide-de-Bousignac (09500)

Très petite commune La Bastide-de-Bousignac (09500) compte 340 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 27,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 310 à 500 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ariège et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Bousignacois, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes