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Commune Froidefontaine (90051) - 48 autorisations d'urbanisme

PC logements à Froidefontaine (90140)

Ce tableau recense 27 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Froidefontaine (90140)

Ce tableau recense 12 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 101 587 m² 1 373 m² 2025/06/24
17 Rue Andre Vieillard 29 135 m² 289 m² 2024/07/23
15 Rue de Brebotte 1 264 m² 139 m² 2022/08/29
Lieudit ""Anneau"" SIVOM DE LA REGION DE PONT SUR SEINE 16 990 m² 19 m² 2021/11/25
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 111 300 m² 14 692 m² 2021/07/22
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 39 175 m² 9 207 m² 2020/02/17
9 Rue de Brebotte 433 m² 175 m² 2020/01/16
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 39 175 m² 8 695 m² 2018/04/26
21 Rue de Brebotte SOMP SOCIETE D OUTILLAGE ET DE MECANIQUE DE PRECISION 6 633 m² 2 303 m² 2017/07/06
2ter RUE DU MOULIN 2 163 m² 220 m² 2015/07/16
RUE Andre Viellard 0 m² 1 350 m² 2015/05/05
RUE de l Abbaye COMMUNE DE FROIDEFONTAINE 900 m² 117 m² 2013/07/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Froidefontaine (90140)

Ce tableau recense 8 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Froidefontaine (90140)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Froidefontaine (90140)

Très petite commune Froidefontaine (90140) compte 459 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 102,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 330 à 388 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Froidefontainiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -71,4 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes