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48 autorisations d’urbanisme à Froidefontaine (90140), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Froidefontaine (90140) compte 48 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 27 permis de construire de logements , 12 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 8 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 27 PC locaux 12 Permis d'aménager 8 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Froidefontaine (90140)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Froidefontaine (90140). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 27 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de Brebotte Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 144 m2 2025-05-20
Lotissement ""pre Taureau"" BOUTIQUE CADEAUX CLAUDE PRETRE SCI ou autres supports de programmes de construction 74 m2 541 m2 2024-12-05
Lotissement Pre Taureau - Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 613 m2 2024-07-22
Lotissement Pre Taureau Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 501 m2 2024-07-22
Rue de Brebotte Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 2 282 m2 2024-06-03
Rue des Pres Lit d’Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 741 m2 2024-02-20
Lotissement ""les Ouches 2"" Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 830 m2 2023-06-22
Lotissement ""les Ouches 2"" Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 816 m2 2022-11-15
Lotissement ""les Ouches"" L Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 0 m2 2022-10-25
Chemin des Carrieres - Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 964 m2 2021-12-21
Lotissement ""les Ouches"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 785 m2 2021-03-16
Lotissement les Ouches Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 786 m2 2021-03-02
Lotissement ""les Ouches"" Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 803 m2 2020-11-19
Lotissement ""les Ouches"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 800 m2 2020-11-09
Lotissement ""les Ouches"" L Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 800 m2 2020-09-22
Rue du Bois la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 319 m2 2020-04-30
9 Rue de Brebotte Particuliers sans autre indication (SAI) 396 m2 433 m2 2020-01-16
Rue de la Preusse Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 13 000 m2 2019-11-18
Rue de la Preusse Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 0 m2 2019-04-11
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 625 m2 2018-10-02
🏠 Voir tous les PC de logements à Froidefontaine (90140) - 27 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Froidefontaine (90140)

Liste des 12 dernières permis de construire de locaux à Froidefontaine (90140) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 12 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 1 373 m2 101 587 m2 2025-06-24
17 Rue Andre Vieillard 289 m2 29 135 m2 2024-07-23
15 Rue de Brebotte 139 m2 1 264 m2 2022-08-29
Lieudit ""anneau"" SIVOM DE LA REGION DE PONT SUR SEINE 19 m2 16 990 m2 2021-11-25
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 14 692 m2 111 300 m2 2021-07-22
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 9 207 m2 39 175 m2 2020-02-17
9 Rue de Brebotte 175 m2 433 m2 2020-01-16
6 Rue Andre Viellard ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR 8 695 m2 39 175 m2 2018-04-26
21 Rue de Brebotte SOMP SOCIETE D OUTILLAGE ET DE MECANIQUE DE PRECISION 2 303 m2 6 633 m2 2017-07-06
Rue du Moulin 0 m2 2 163 m2 2015-07-16
Rue Andre Viellard 1 350 m2 0 m2 2015-05-05
Rue de L Abbaye 117 m2 900 m2 2013-07-23
🏢 Voir tous les PC de locaux à Froidefontaine (90140) - 12 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Froidefontaine (90140)

Aperçu des 8 dernières permis d'aménager à Froidefontaine (90140). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 8 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue du Bois la Ville 2 018 m2 2024-04-10
Rue de Brebotte COMMUNE DE FROIDEFONTAINE 4 162 m2 2022-09-19
Les Ouches 2 660 m2 2022-09-12
Chemin de la Carriere BOURQUIN IMMO 3 278 m2 2021-10-15
Chemin de la Carriere BOURQUIN IMMO 2 095 m2 2021-04-23
Rue de la Preusse 2 660 m2 2020-11-18
Chemin de la Carriere BOURQUIN IMMO 0 m2 2019-11-29
Fue Principale 1 497 m2 2018-05-07
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Froidefontaine (90140) - 8 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Froidefontaine (90140)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Froidefontaine (90140). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
20 Rue de la Tuilerie 503 m2 2022-03-29
💥 Voir tous les Permis de démolir à Froidefontaine (90140) - 1 autorisations au total 💥

À Froidefontaine, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Froidefontaine (90140)

Très petite commune Froidefontaine (90140) compte 459 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 102,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 330 à 388 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Froidefontainiens, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes