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Commune Frasne-le-Château (70253) - 12 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 6 PC - Locaux 2 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 2

PC logements à Frasne-le-Château (70700)

Ce tableau recense 6 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 RUE de Croterot Particuliers sans autre indication (SAI) 5 241 m² 183 m² 2024/06/26
rue du Paquit CLS ACTIONS IMMOBILIERES Promoteurs (SAI) 1 483 m² 116 m² 2022/12/18
RUE des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 483 m² 108 m² 2022/03/27
rue du Paquit Particuliers sans autre indication (SAI) 1 483 m² 147 m² 2022/01/07
1 RUE du Guignoley Particuliers sans autre indication (SAI) 2 242 m² 140 m² 2016/04/28
31 RUE des Grands Vergers SCI XACAROCA SCI ou autres supports de programmes de construction 161 m² 0 m² 2016/03/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Frasne-le-Château (70700)

Ce tableau recense 2 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Frasne-le-Château (70700)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Frasne-le-Château (70700)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Frasne-le-Château (70700)

Très petite commune Frasne-le-Château (70700) compte 294 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 23,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 236 à 375 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes