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12 autorisations d’urbanisme à Frasne-le-Château (70700), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Frasne-le-Château (70700) compte 12 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 6 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 6 PC locaux 2 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Frasne-le-Château (70700)

Consultez ci-dessous les 6 dernières permis de construire de logements délivrés à Frasne-le-Château (70700). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 6 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
9 Rue de Croterot Particuliers sans autre indication (SAI) 556 m2 5 241 m2 2024-06-26
Rue du Paquit CLS ACTIONS IMMOBILIERES Non déterminé 116 m2 1 483 m2 2022-12-18
Rue des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 1 483 m2 2022-03-27
Rue du Paquit Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 1 483 m2 2022-01-07
1 Rue du Guignoley Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 2 242 m2 2016-04-28
31 Rue des Grands Vergers SCI XACAROCA SCI ou autres supports de programmes de construction 77 m2 161 m2 2016-03-03
🏠 Voir tous les PC de logements à Frasne-le-Château (70700) - 6 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Frasne-le-Château (70700)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Frasne-le-Château (70700) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
15 Rue des Vignes CONTET SAS 1 523 m2 6 019 m2 2021-12-28
Rue de Citey COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY 288 m2 0 m2 2019-04-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Frasne-le-Château (70700) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Frasne-le-Château (70700)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Frasne-le-Château (70700). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
1 Rue des Vignes COMMUNE DE GY 0 m2 2021-05-27
Rue de Citey COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY 0 m2 2019-04-30
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Frasne-le-Château (70700) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Frasne-le-Château (70700)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Frasne-le-Château (70700). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
17 Grande Rue 0 m2 2023-10-31
Rue Saint Joseph GAEC GIRARDEY 0 m2 2013-03-28
💥 Voir tous les Permis de démolir à Frasne-le-Château (70700) - 2 autorisations au total 💥

À Frasne-le-Château, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Frasne-le-Château (70700)

Très petite commune Frasne-le-Château (70700) compte 294 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 23,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 236 à 375 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes