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Autorisations d'urbanisme à Frasne (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Frasne. Au total, 158 autorisations sont recensées.

PC logements 84 PC locaux 53 Permis d'aménager 6 Permis de démolir 15

Permis de construire - Logements à Frasne (25560)

Ce tableau recense 84 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Frasne (25560) de 1 à 84 sur 84.

Permis de construire - Locaux à Frasne (25560)

Ce tableau recense 53 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
1 - Lieu-dit Bevugette GAEC DES LANCIEUX 20 448 m² 5 500 m² 2013/02/12
RUE 57 220 m² 2 369 m² 2013/06/04
CHEM de Cessay 1 000 m² 9 m² 2013/08/10
114 GRANDE RUE ETS MARANDET 241 m² 9 m² 2014/05/24
1 RUE des Tourbieres 6 000 m² 43 m² 2014/07/11
14 RUE des Tourbieres 10 005 m² 1 172 m² 2014/07/30
LD Bevuguette GAEC DES LANCIEUX 44 519 m² 5 212 m² 2015/04/27
90 RUE GRANDE RUE 523 m² 391 m² 2015/07/15
8 du College DEPARTEMENT DU DOUBS 12 312 m² 2 553 m² 2015/07/21
RUE du Stade SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 1 000 m² 27 m² 2015/08/03
LD Baumont ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 117 536 m² 532 m² 2015/08/11
11 RUE de l Etang 1 355 m² 697 m² 2015/11/29
15 RUE de la gare COMMUNE DE FRASNE 2 776 m² 809 m² 2016/01/08
114 RUE Grande ETS MARANDET 1 000 m² 2 636 m² 2016/03/24
LD Chazeaux GAEC JACQUIN 38 240 m² 672 m² 2016/06/09
6B RUE du Moulin 3 606 m² 288 m² 2016/06/30
ZA RUE DE L ECOULAND PRO LIGNUM 28 595 m² 4 577 m² 2016/10/10
90 RUE GRANDE RUE SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS 1 002 m² 1 806 m² 2016/11/23
12B RUE du lhotaud 1 400 m² 180 m² 2017/07/10
ZI DU LHOTAUD DU HAUT DOUBS 2 968 m² 88 m² 2017/08/02
22 RUE DU LHOTAUD 946 m² 17 m² 2017/10/03
90 RUE grande SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS 2 178 m² 2 245 m² 2017/11/10
2 RUE de la Gare COMMUNE DE FRASNE 1 226 m² 628 m² 2018/02/18
1 RUE des Tourbieres 856 m² 553 m² 2018/11/23
RUE des Tourbieres C-MAB MARMET MACHINES A BOIS 2 583 m² 608 m² 2019/01/19
Champ de la Croix GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES MYRTILLES 11 675 m² 2 694 m² 2019/03/18
8 RUE du college DEPARTEMENT DU DOUBS 10 403 m² 5 400 m² 2019/09/02
18 RUE du Lhotaud SCI VUILLEMIN F.J. 926 m² 164 m² 2020/02/04
Chemin rural GAEC VANTHIER 10 000 m² 193 m² 2020/03/14
CHEM DE CESSAY 24 974 m² 2 514 m² 2020/08/25
5 - Lieu-dit COMBE A L HERSE 39 278 m² 739 m² 2020/10/29
12 rue du Lhotaud MARMIER SAILLARD 2 887 m² 663 m² 2020/12/08
19 RUE du Lhotaud 301 m² 186 m² 2020/12/29
24 RUE du Lhotaud SCI DES ETANGS 32 040 m² 2 509 m² 2021/05/17
14 16 RUE de la Gare COMMUNE DE FRASNE 10 801 m² 2 999 m² 2021/05/17
RTE de Vernon GAEC MARMIER DE L'ETANG 57 220 m² 680 m² 2021/06/30
RUE de lhotaud 100 m² 368 m² 2021/07/05
RUE DE L ETANG ENEDIS 0 m² 11 m² 2021/08/27
RTE de Cessay GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PONTS 81 794 m² 2 429 m² 2021/09/02
24 RUE de Lhotaud SCI DES ETANGS 3 983 m² 2 668 m² 2021/09/28
90 Grande Rue NEOLIA 1 481 m² 972 m² 2021/12/14
113 Grande Rue 1 363 m² 213 m² 2022/03/09
CHEM de Vernon GAEC DES BRIMBELLES 20 121 m² 2 352 m² 2022/07/05
Grande Rue COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DU DRUGEON 3 202 m² 1 256 m² 2022/09/24
RUE de l Ecouland PRO LIGNUM 63 660 m² 2 127 m² 2024/01/25
10 RUE des Ateliers SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 2 532 m² 702 m² 2024/01/25
5 - Lieu-dit Combe a l Herse 21 777 m² 1 638 m² 2024/03/05
5 - Lieu-dit Bevugette GAEC DES LANCIEUX 64 189 m² 6 885 m² 2024/03/20
RUE ZA - de l Ecouland PRO LIGNUM 63 660 m² 56 m² 2024/06/04
26 RUE du l Hothaud 5 194 m² 1 392 m² 2024/06/17
RUE des Ateliers SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 0 m² 8 m² 2024/06/23
RTE de Cessay NATURE BOIS ENERGIE 9 086 m² 1 228 m² 2024/08/22
62 RUE GRANDE RUE ELYCIA 2 425 m² 38 m² 2024/09/05

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Frasne (25560) de 1 à 53 sur 53.

Permis d'aménager à Frasne (25560)

Ce tableau recense 6 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Frasne (25560) de 1 à 6 sur 6.

Permis de démolir à Frasne (25560)

Ce tableau recense 15 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Frasne (25560) de 1 à 15 sur 15.

À propos de Frasne (25560)

Très petite commune Frasne (25560) compte 1 941 habitants sur 33,0 km², soit une densité de 59,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 810 à 882 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -76,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes