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Autorisations d'urbanisme à Frasne (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Frasne. Au total, 158 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Frasne (25560)

Ce tableau recense 84 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
12 RUE de la Douraize Particuliers sans autre indication (SAI) 484 m² 109 m² 2013/02/21
106B RUE Grande Particuliers sans autre indication (SAI) 1 557 m² 121 m² 2013/03/30
RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 749 m² 132 m² 2013/07/13
7 RUE de Beaucaire Particuliers sans autre indication (SAI) 829 m² 118 m² 2013/07/18
RUE de la Douraize Particuliers sans autre indication (SAI) 484 m² 102 m² 2013/07/22
1 - Lieu-dit Champs Charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 636 m² 155 m² 2013/08/23
27 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 657 m² 40 m² 2013/08/30
LD Particuliers sans autre indication (SAI) 574 m² 87 m² 2013/09/20
RUE champ charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 597 m² 110 m² 2013/09/20
LOT la Douraize Particuliers sans autre indication (SAI) 747 m² 106 m² 2013/11/30
1 - Lieu-dit Champs Charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 965 m² 148 m² 2013/12/13
LD champ charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 744 m² 88 m² 2014/01/06
LD champ charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 697 m² 104 m² 2014/01/21
RUE des Champs Charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 150 m² 2014/02/14
27 RUE DU LHOTAUD Particuliers sans autre indication (SAI) 1 948 m² 780 m² 2014/04/04
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 464 m² 90 m² 2014/04/25
LOT Champ Charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 716 m² 97 m² 2014/06/02
25 RUE de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 520 m² 169 m² 2014/07/23
1 - Lieu-dit CHAMPS CHARBON Particuliers sans autre indication (SAI) 829 m² 95 m² 2014/09/12
42 RUE DE L ETANG Particuliers sans autre indication (SAI) 2 579 m² 119 m² 2014/09/26
RUE de la Vieille Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 985 m² 164 m² 2015/03/05
53 RUE Grande Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 975 m² 436 m² 2015/03/16
11 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 1 355 m² 697 m² 2015/11/29
CHEM de Chapelle d Huin Particuliers sans autre indication (SAI) 15 742 m² 91 m² 2015/12/02
RUE des Andromedes Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 134 m² 2016/02/12
RUE du Patet Particuliers sans autre indication (SAI) 913 m² 275 m² 2016/06/08
6B RUE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 3 606 m² 288 m² 2016/06/30
LD de la Douraize Particuliers sans autre indication (SAI) 425 m² 103 m² 2016/07/08
RUE BEAUCAIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 750 m² 260 m² 2016/10/04
90 RUE GRANDE RUE SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS Promoteurs (SAI) 1 002 m² 1 806 m² 2016/11/23
3bis RUE des Contours Particuliers sans autre indication (SAI) 605 m² 97 m² 2016/12/04
RUE de la Douraize Particuliers sans autre indication (SAI) 436 m² 97 m² 2017/01/25
23 RUE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 978 m² 649 m² 2017/02/27
IMP des Frenes Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 141 m² 2017/04/27
18 RUE de la Gare COMMUNE DE FRASNE Communes, EPIC, syndicats de communes 1 043 m² 396 m² 2017/07/17
76 RUE Grande DES CYGNES SCI ou autres supports de programmes de construction 1 091 m² 783 m² 2017/07/25
RUE OMER LAMY Particuliers sans autre indication (SAI) 497 m² 82 m² 2017/08/03
37 RUE DE LA GARE Particuliers sans autre indication (SAI) 497 m² 153 m² 2017/10/09
90 RUE grande SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS Promoteurs (SAI) 2 178 m² 2 245 m² 2017/11/10
1 IMP des Frenes Particuliers sans autre indication (SAI) 747 m² 140 m² 2018/01/06
23 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 379 m² 384 m² 2018/03/19
16A RUE de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 175 m² 169 m² 2018/04/17
RUE des Renouees CARRE DE L'HABITAT Promoteurs (SAI) 28 112 m² 1 112 m² 2018/10/18
23b RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 2 538 m² 526 m² 2019/02/13
RUE des Andromedes Particuliers sans autre indication (SAI) 285 m² 232 m² 2019/02/19
15 RUE des Andromenes Particuliers sans autre indication (SAI) 541 m² 119 m² 2019/07/29
30 RUE de l Etang SCI LALY 56 SCI de particuliers 3 718 m² 1 221 m² 2020/02/24
Grande Rue - Rue Loiseau SCCV FRASNE LOISEAU SCI ou autres supports de programmes de construction 8 176 m² 2 719 m² 2020/03/09
30 Rue de l Etang SCCV LE CLOS DE L ETANG SCI ou autres supports de programmes de construction 1 450 m² 480 m² 2020/05/19
37 Grande Rue Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 572 m² 406 m² 2020/06/25
109 BIS GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 428 m² 149 m² 2020/09/28
chemin des cheminots Particuliers sans autre indication (SAI) 1 680 m² 152 m² 2021/01/14
CHEM de Combressand Particuliers sans autre indication (SAI) 761 m² 120 m² 2021/04/27
CHEM de Combressand Particuliers sans autre indication (SAI) 697 m² 120 m² 2021/04/27
1A RTE de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 507 m² 180 m² 2021/05/06
RUE des Andromedes CARRE DE L'HABITAT Promoteurs (SAI) 4 209 m² 1 124 m² 2021/06/22
RUE de lhotaud Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m² 368 m² 2021/07/05
15 RUE du Patet VIALI SCI ou autres supports de programmes de construction 2 385 m² 263 m² 2021/11/25
RUE de Combressand Particuliers sans autre indication (SAI) 1 458 m² 240 m² 2021/12/08
90 Grande Rue NEOLIA Organismes HLM 1 481 m² 972 m² 2021/12/14
37 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 579 m² 125 m² 2022/02/16
CHEM des Cheminots Particuliers sans autre indication (SAI) 899 m² 190 m² 2022/04/28
RUE du Docteur Bernard HDCB IMMO Promoteurs (SAI) 999 m² 188 m² 2022/06/30
37 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 1 083 m² 238 m² 2022/09/09
RUE des Andromedes AB PROMOTION Promoteurs (SAI) 1 954 m² 735 m² 2022/10/19
34 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 2 174 m² 334 m² 2022/11/13
1 - Lieu-dit Pre Melon Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 149 m² 2023/02/09
RUE des Airelles NEOLIA Organismes HLM 4 216 m² 1 463 m² 2023/03/01
2 LOT dit Champs Fondray Particuliers sans autre indication (SAI) 609 m² 109 m² 2023/05/04
5 LOT Champs Fondray Particuliers sans autre indication (SAI) 4 762 m² 119 m² 2023/05/04
12A RUE des Contours Particuliers sans autre indication (SAI) 366 m² 85 m² 2023/07/13
5 RUE des Champs Charbon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 303 m² 77 m² 2023/07/24
RUE des Contours Particuliers sans autre indication (SAI) 555 m² 133 m² 2023/12/10
18 RUE des Noisetiers S.C.I. AMILPE SCI de particuliers 582 m² 322 m² 2024/01/14
rue des Contours Particuliers sans autre indication (SAI) 504 m² 96 m² 2024/01/30
7 RUE de l Etang KY ASSOCIES Promoteurs (SAI) 579 m² 321 m² 2024/03/05
25 RUE DE LA GARE Particuliers sans autre indication (SAI) 536 m² 105 m² 2024/05/30
RUE Champs Fondray FAREMA SCI ou autres supports de programmes de construction 719 m² 372 m² 2024/07/24
RUE de Bellevue LAMYCAL Promoteurs (SAI) 972 m² 372 m² 2024/07/24
RUE de Bellevue LAMYCAL Promoteurs (SAI) 837 m² 372 m² 2024/07/24
32 RUE de l Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 2 180 m² 99 m² 2024/08/22
12 rue des contours ELRD INVEST Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 511 m² 197 m² 2025/01/27
20 RUE Grande Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 448 m² 959 m² 2025/03/18
23bis RUE de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 305 m² 105 m² 2025/05/05

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Frasne (25560) de 1 à 84 sur 84.

Permis de construire - Locaux à Frasne (25560)

Ce tableau recense 53 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Frasne (25560) de 1 à 53 sur 53.

Permis d'aménager à Frasne (25560)

Ce tableau recense 6 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Frasne (25560) de 1 à 6 sur 6.

Permis de démolir à Frasne (25560)

Ce tableau recense 15 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Frasne (25560) de 1 à 15 sur 15.

À propos de Frasne (25560)

Très petite commune Frasne (25560) compte 1 941 habitants sur 33,0 km², soit une densité de 59,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 810 à 882 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -76,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes