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Commune Frans (01166) - 243 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 194 PC - Locaux 31 Permis d'aménager 10 Permis de démolir 8

PC logements à Frans (01480)

Ce tableau recense 194 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Frans (01480)

Ce tableau recense 31 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
IMPASSE DES BUIS ARTISANS ET FABRICANTS POUR UNE PLANETE SAINE 8 999 m² 3 515 m² 2024/09/20
Chemin du Tacot COMMUNE DE FRANS 6 199 m² 1 316 m² 2024/07/16
1 - Lieu-dit ZA DU PARDY L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES 21 884 m² 5 215 m² 2023/12/22
1 - Lieu-dit AU PARDY ACTISQUARE FRANS 15 567 m² 1 772 m² 2022/04/22
1 - Lieu-dit AU PARDY ACTISQUARE FRANS 15 567 m² 1 328 m² 2022/03/15
AU PARDY ACTISQUARE FRANS 15 567 m² 2 639 m² 2021/12/20
1 0 m² 335 m² 2021/11/08
chemin du Tacot COMMUNE DE FRANS 6 199 m² 1 266 m² 2021/07/30
ZA AU PARDY L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES 23 355 m² 5 397 m² 2021/03/24
1 - Lieu-dit ZA du Pardy 0 m² 236 m² 2020/02/21
CHEMI DES CYPRES 416 m² 170 m² 2020/01/21
ZA DU PARDY SYND MIXTE ORDURE MENAGERE SAONE DOMBES 5 240 m² 112 m² 2019/10/24
chemi LE BOURG COMMUNE DE FRANS 6 199 m² 1 009 m² 2019/03/26
LE BOURG COMMUNE DE FRANS 33 685 m² 1 212 m² 2019/02/07
176 RTE des Sorbiers ENEDIS 0 m² 10 m² 2018/12/07
ZAC du PARDY - AU CHAMP ARTISANS ET FABRICANTS POUR UNE PLANETE SAINE 7 787 m² 3 070 m² 2018/10/23
CHEMIN DE BESSEY CELLNEX FRANCE SAS 0 m² 6 m² 2018/09/26
176 RTE des Sorbiers ENEDIS 1 091 m² 10 m² 2018/07/04
ZAC DU PARDY LES MENUISERIES PHILIBERT 7 787 m² 2 880 m² 2017/05/15
AU CHAMP SCI LEOPARD 9 102 m² 2 795 m² 2016/11/09
176 route DES SORBIERS HPL BERTHET 5 490 m² 300 m² 2016/09/21
AU CHAMP SCI DU PARDY 2 067 m² 275 m² 2016/01/21
22 IMPAS DES BRUYERES 2 978 m² 270 m² 2016/01/04
Z.A. DU PARDY SAINT JEAN 2 498 m² 3 175 m² 2015/09/08
34 CHEM du Tacot COMMUNE DE FRANS 5 668 m² 935 m² 2014/12/16
CHEM Vert C. PAYS AIN BEAUJOLAIS 6 503 m² 10 m² 2014/08/10
1212 RTE Les Seyettes 10 665 m² 763 m² 2014/01/27
ZA du Pardy 980 m² 265 m² 2013/08/03
RTE Departementale n 904 JK PROMOTION 23 355 m² 8 390 m² 2013/07/09
ZAC du Pardy 3 081 m² 585 m² 2013/06/12
ZA du Pardy SAINT JEAN 9 764 m² 2 230 m² 2013/02/22

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Frans (01480)

Ce tableau recense 10 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Frans (01480)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Frans (01480)

Petite commune Frans (01480) compte 2 482 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 307,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 183 à 267 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Franvernois, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Frans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes