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245 autorisations d’urbanisme à Frans (01480), Ain-01

Située en Ain, la commune de Frans (01480) compte 245 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 195 permis de construire de logements , 32 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 10 permis d’aménager et 8 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 195 PC locaux 32 Permis d'aménager 10 Permis de démolir 8

Permis de construire de logements à Frans (01480)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Frans (01480). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 195 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin de la Poyat - Lot A Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 1 220 m2 2025-09-01
Chemin des Bruyeres - au P ARVE LOTISSEMENTS Non déterminé 1 250 m2 5 973 m2 2025-05-06
0004 Impasse des Bruyeres Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 046 m2 2025-02-17
0322 Chemin des Bruyeres LES TAMARIS SCI ou autres supports de programmes de construction 556 m2 1 166 m2 2025-01-17
Chemin des Bruy Res Lot 2 ARVE LOTISSEMENTS Non déterminé 120 m2 1 448 m2 2024-08-29
Chemin des Bruy Res Lot 1 ARVE LOTISSEMENTS Non déterminé 120 m2 1 794 m2 2024-08-29
656 Chemin de la Jonchere Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 0 m2 2024-07-23
0060 Chemin des Acacias Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 416 m2 2024-07-05
Chemin Vert Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 561 m2 2024-06-27
438 Route des Sorbiers Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 420 m2 2024-06-18
Chemin Vert Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 3 545 m2 2024-06-10
Chemin Vert Particuliers sans autre indication (SAI) 153 m2 600 m2 2024-05-25
227 Rue des Gageres Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 621 m2 2024-05-24
0617 Route de Biesse Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 2 300 m2 2024-04-25
376 Route des Sorbiers Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 398 m2 2023-12-26
1057 Route de Biesse Particuliers sans autre indication (SAI) 285 m2 1 850 m2 2023-10-05
52 Impasse de Fourviere - Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 197 m2 704 m2 2023-09-21
656 Chemin de la Jonchere - Lo Particuliers sans autre indication (SAI) 229 m2 3 543 m2 2023-08-31
309 Chemin de la Poyat 2A Non déterminé 97 m2 723 m2 2023-08-03
Chemin des Bruyeres Particuliers sans autre indication (SAI) 183 m2 833 m2 2023-07-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Frans (01480) - 195 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Frans (01480)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Frans (01480) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 32 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
0037 All E des Mesanges 9 m2 233 m2 2025-09-18
Impasse des Buis ARTISANS ET FABRICANTS POUR UNE PLANETE SAINE 3 515 m2 8 999 m2 2024-09-20
Chemin du Tacot COMMUNE DE FRANS 1 316 m2 6 199 m2 2024-07-16
Za du Pardy L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES 5 215 m2 21 884 m2 2023-12-22
Au Pardy ACTISQUARE FRANS 1 772 m2 15 567 m2 2022-04-22
Au Pardy ACTISQUARE FRANS 1 328 m2 15 567 m2 2022-03-15
Au Pardy ACTISQUARE FRANS 2 639 m2 15 567 m2 2021-12-20
335 m2 0 m2 2021-11-08
Chemin du Tacot COMMUNE DE FRANS 1 266 m2 6 199 m2 2021-07-30
Za au Pardy L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES 5 397 m2 23 355 m2 2021-03-24
Za du Pardy EKT 236 m2 0 m2 2020-02-21
Chemi des Cypres 170 m2 416 m2 2020-01-21
Za du Pardy SYND MIXTE ORDURE MENAGERE SAONE DOMBES 112 m2 5 240 m2 2019-10-24
Chemi le Bourg COMMUNE DE FRANS 1 009 m2 6 199 m2 2019-03-26
Le Bourg COMMUNE DE FRANS 1 212 m2 33 685 m2 2019-02-07
176 Rte des Sorbiers ENEDIS 10 m2 0 m2 2018-12-07
Zac du Pardy - au Champ GROUPE AFPS 3 070 m2 7 787 m2 2018-10-23
Chemin de Bessey CELLNEX FRANCE SAS 6 m2 0 m2 2018-09-26
176 Rte des Sorbiers ENEDIS 10 m2 1 091 m2 2018-07-04
Zac du Pardy LES MENUISERIES PHILIBERT 2 880 m2 7 787 m2 2017-05-15
🏢 Voir tous les PC de locaux à Frans (01480) - 32 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Frans (01480)

Aperçu des 10 dernières permis d'aménager à Frans (01480). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 10 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Chemin Vert ARVE LOTISSEMENTS 2 930 m2 2023-03-30
69 Impasse du Couvent 1 336 m2 2023-02-24
Chemin des Vercheres ARVE LOTISSEMENTS 3 211 m2 2019-08-16
Le Bourg SNC HPL BRESSANS 10 787 m2 2019-06-18
79 Impas du Bois de Ternand THEMIS AMENAGEUR 4 782 m2 2018-09-20
Chemi la Jonchere ARCADE FONCIER 6 005 m2 2015-09-21
Chemi la Jonchere ARCADE FONCIER 4 095 m2 2015-05-11
204 Chem Vert 0 m2 2013-12-10
Bois de Ternand THEMIS AMENAGEUR 0 m2 2013-06-27
630 Chem des Bruyeres 0 m2 2013-04-30
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Frans (01480) - 10 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Frans (01480)

Ci-dessous, les 8 dernières permis de démolir délivrés à Frans (01480). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Au Champ SYND MIXTE ORDURE MENAGERE SAONE DOMBES 5 240 m2 2019-06-25
Le Bourg COMMUNE DE FRANS 0 m2 2018-08-17
Au Pardy ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN 21 884 m2 2017-12-26
8 Impas des Bruyeres 1 630 m2 2016-09-12
Le Bourg COMMUNE DE FRANS 0 m2 2015-05-13
Les Bruyeres Sud SCI DU GRAND VIVIER 0 m2 2014-09-05
169 Imp du Bois de Ternand 0 m2 2014-05-02
Imp de la Poyat 0 m2 2013-11-26
💥 Voir tous les Permis de démolir à Frans (01480) - 8 autorisations au total 💥

À Frans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Frans (01480)

Petite commune Frans (01480) compte 2 482 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 307,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 183 à 267 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Franvernois, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -58,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Frans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes