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Autorisations d'urbanisme à Francheville (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Francheville. Au total, 6 autorisations sont recensées.

PC logements 3 PC locaux 3 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Francheville (39230)

Ce tableau recense 3 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RTE DE LA CHAUX EN BRESSE Particuliers sans autre indication (SAI) 4 967 m² 94 m² 2015/03/21
19 route de Vers sous Sellier COMMUNE DE FRANCHEVILLE Communes, EPIC, syndicats de communes 964 m² 136 m² 2022/05/21
427 route de la Chaux en Bress Particuliers sans autre indication (SAI) 2 397 m² 80 m² 2024/03/12

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Francheville (39230) de 1 à 3 sur 3.

Permis de construire - Locaux à Francheville (39230)

Ce tableau recense 3 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Francheville (39230) de 1 à 3 sur 3.

Permis d'aménager à Francheville (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Francheville (39230) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Francheville (39230)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Francheville (39230) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Francheville (39230)

Très petite commune Francheville (39230) compte 46 habitants sur 1,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes