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Commune Francheville (39236) - 6 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 3 PC - Locaux 3 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Francheville (39230)

Ce tableau recense 3 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
427 route de la Chaux en Bress Particuliers sans autre indication (SAI) 2 397 m² 80 m² 2024/03/12
19 route de Vers sous Sellier COMMUNE DE FRANCHEVILLE Communes, EPIC, syndicats de communes 964 m² 88 m² 2022/05/21
RTE DE LA CHAUX EN BRESSE Particuliers sans autre indication (SAI) 4 967 m² 94 m² 2015/03/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Francheville (39230)

Ce tableau recense 3 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Francheville (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Francheville (39230)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Francheville (39230)

Très petite commune Francheville (39230) compte 46 habitants sur 1,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes