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Commune Franchevelle (70250) - 79 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 61 PC - Locaux 15 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 0

PC logements à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 61 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 15 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
ZAC du Baron Bouvier SCI FDDL 897 m² 374 m² 2025/04/22
8 Rue FRANCOIS VINEY 7 420 m² 59 m² 2025/04/15
2Bis Rue Du Marquis de Mailly 1 251 m² 121 m² 2024/06/07
6 Rue de l'étang Sonnay 2 893 m² 92 m² 2023/05/25
7 rue DE LA TRINCOTTE 0 m² 24 m² 2022/12/13
4 Imp Des Champs Pigeons 0 m² 14 m² 2022/10/21
3 Imp Lennebier 0 m² 144 m² 2022/06/01
4 Imp Des Champs Pigeons 747 m² 36 m² 2022/06/01
14 Rue de la Trincotte 23 780 m² 820 m² 2021/10/05
14 Rue de la Trincotte 3 385 m² 270 m² 2021/07/28
7 Bis RUE DE LA TUILERIE 1 630 m² 113 m² 2019/05/10
1 rue Baron Bouvier COMMUNE DE FRANCHEVELLE 1 060 m² 410 m² 2019/03/16
6 rue des Champs Pigeons 759 m² 99 m² 2018/09/28
7 rue de la Tuilerie 2 660 m² 140 m² 2018/08/28
RUE DE L ETANG DES BROSSES 874 m² 300 m² 2018/08/24

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Franchevelle (70200)

Très petite commune Franchevelle (70200) compte 483 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 47,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 283 à 350 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -40,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes