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Commune Franchevelle (70250) - 79 autorisations d'urbanisme

PC logements à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 61 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
11-13 rue des Champs de la Fontaine MACH SCI ou autres supports de programmes de construction 1 242 m² 204 m² 2025/08/11
1TER Rue Du Baron Bouvier Particuliers sans autre indication (SAI) 8 968 m² 36 m² 2025/06/17
LE vILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 045 m² 105 m² 2025/04/15
Rue des Champs de la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 718 m² 135 m² 2025/02/25
10Bis RUE Baron Bouvier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 447 m² 95 m² 2024/11/26
Rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 2 980 m² 119 m² 2024/11/26
9b imp DE L'ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 288 m² 122 m² 2024/10/22
RUE FRANCOIS VINEY BOGRONIBA SCI ou autres supports de programmes de construction 6 143 m² 174 m² 2024/07/31
rue Messire Bailleurs sociaux SAI 6 076 m² 150 m² 2024/07/31
Rue Messire Particuliers sans autre indication (SAI) 1 436 m² 120 m² 2024/03/26
3bis Rue Du Marquis de Mailly Particuliers sans autre indication (SAI) 1 590 m² 147 m² 2024/03/26
Imp DE L'ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 208 m² 128 m² 2024/03/26
9B Imp DE L'ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 288 m² 147 m² 2024/02/01
rue du Moulin Magnon SCI DU MOULIN MAGNON SCI ou autres supports de programmes de construction 5 937 m² 300 m² 2023/04/17
14 IMP DE L'ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 15 839 m² 0 m² 2023/04/17
IMP DE L'ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 301 m² 113 m² 2023/04/11
rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 3 875 m² 147 m² 2023/04/11
9 rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 8 010 m² 149 m² 2023/02/21
Champs de la Boiche Particuliers sans autre indication (SAI) 4 411 m² 182 m² 2022/08/04
Rue ETANG SONNAY ENTRE LES VIES Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 201 m² 288 m² 2021/12/28
rue Du Marquis de Mailly Particuliers sans autre indication (SAI) 3 331 m² 166 m² 2021/12/27
Rue Messire Particuliers sans autre indication (SAI) 1 439 m² 172 m² 2021/12/14
11B Imp de l'Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 752 m² 137 m² 2021/10/22
Route de l'Etang Sonnay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 128 m² 122 m² 2021/05/25
10 TER Rue du Baron Bouvier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 350 m² 108 m² 2021/04/06
1 Rue de l'Etang Sonnay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 101 m² 96 m² 2020/12/15
CHEMIN DU JOLI BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 499 m² 136 m² 2020/10/21
2 Rue De l'etang Sonnay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 182 m² 141 m² 2020/08/13
Rue du Moulin Magnon Particuliers sans autre indication (SAI) 4 065 m² 127 m² 2020/06/30
Rue Du Moulin Magnon Particuliers sans autre indication (SAI) 4 065 m² 127 m² 2020/05/24
Rue Du Lambier Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 146 m² 2020/04/21
1 rue Baron Bouvier COMMUNE DE FRANCHEVELLE Communes, EPIC, syndicats de communes 1 060 m² 410 m² 2019/03/16
4 imp des Champs Pigeons Particuliers sans autre indication (SAI) 750 m² 97 m² 2018/10/16
6 rue des Champs Pigeons Particuliers sans autre indication (SAI) 759 m² 99 m² 2018/09/28
RUE DE L'ETANG DES BROSSES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 702 m² 142 m² 2018/06/04
CHE DU JOLI BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 005 m² 115 m² 2017/12/30
8 IMP DE L'ETANG CAILLOU Particuliers sans autre indication (SAI) 7 062 m² 18 m² 2017/11/16
1 - Lieu-dit LA BOICHE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 346 m² 146 m² 2017/11/16
CHEMI RURAL DU BOIS DE CITERS Particuliers sans autre indication (SAI) 772 m² 83 m² 2017/11/16
CHEMI RURAL DIT DU BOIS DE CITER Particuliers sans autre indication (SAI) 1 101 m² 83 m² 2017/11/16
1 - Lieu-dit LA BOICHE SCI DU FRANBOIS SCI ou autres supports de programmes de construction 1 104 m² 200 m² 2017/11/16
1 - Lieu-dit LA BOICHE SCI DU FRANBOIS SCI ou autres supports de programmes de construction 1 101 m² 200 m² 2017/11/16
RUE DE L'ETANG DES BROSSES IMMO LEASING Promoteurs (SAI) 956 m² 101 m² 2017/09/26
RUE DE L'ETANG Particuliers sans autre indication (SAI) 1 488 m² 131 m² 2017/09/26
IMP DE L'ETANG CAILLOU Particuliers sans autre indication (SAI) 4 530 m² 203 m² 2017/08/01
RUE DE L'ETANG DES BROSSES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 195 m² 169 m² 2017/07/11
RUE DE L'ETANG CAILLOU Particuliers sans autre indication (SAI) 1 703 m² 120 m² 2017/05/07
2 CHE DU JOLI BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 680 m² 144 m² 2016/12/06
1 - Lieu-dit LA BOICHE Particuliers sans autre indication (SAI) 5 812 m² 123 m² 2016/09/16
13 RUE FRANCOIS VINEY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 174 m² 115 m² 2016/08/22
11 bi RUE ETANG DES BROSSES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 152 m² 2016/08/22
IMPAS ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 104 m² 169 m² 2016/06/28
9 RUE FRANCOIS VINEY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 186 m² 104 m² 2016/03/15
RUE FRANCOIS VINEY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 533 m² 167 m² 2016/02/03
RUE DE L ETANG Particuliers sans autre indication (SAI) 1 889 m² 128 m² 2015/06/25
RUE DE L ETANG FROMARD Particuliers sans autre indication (SAI) 6 184 m² 162 m² 2014/10/29
RUE MESSIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 841 m² 118 m² 2014/10/11
1 - Lieu-dit LE HAMEAU DE LA BOICHE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 335 m² 159 m² 2014/07/17
IMP DE L ETANG CAILLOUX Particuliers sans autre indication (SAI) 2 201 m² 143 m² 2014/05/10
2 RUE Francois Viney Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 133 m² 2013/08/21
RUE de l Etang des Brosses Particuliers sans autre indication (SAI) 3 282 m² 169 m² 2013/03/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 15 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Franchevelle (70200)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Franchevelle (70200)

Très petite commune Franchevelle (70200) compte 483 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 47,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 283 à 350 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -40,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes