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79 autorisations d’urbanisme à Franchevelle (70200), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Franchevelle (70200) compte 79 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 61 permis de construire de logements , 15 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 61 PC locaux 15 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Franchevelle (70200)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Franchevelle (70200). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 61 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Champs de la Fontaine MACH SCI ou autres supports de programmes de construction 204 m2 1 242 m2 2025-08-11
Rue du Baron Bouvier Particuliers sans autre indication (SAI) 36 m2 8 968 m2 2025-06-17
Le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 1 045 m2 2025-04-15
Rue des Champs de la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 1 718 m2 2025-02-25
Rue Baron Bouvier Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 1 447 m2 2024-11-26
Rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 2 980 m2 2024-11-26
Imp de l’Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 122 m2 1 288 m2 2024-10-22
Rue Francois Viney BOGRONIBA SCI ou autres supports de programmes de construction 174 m2 6 143 m2 2024-07-31
Rue Messire Bailleurs sociaux SAI 150 m2 6 076 m2 2024-07-31
Rue Messire Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 1 436 m2 2024-03-26
Rue du Marquis de Mailly Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 1 590 m2 2024-03-26
Imp de l’Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 1 208 m2 2024-03-26
Imp de l’Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 1 288 m2 2024-02-01
Rue du Moulin Magnon SCI DU MOULIN MAGNON SCI ou autres supports de programmes de construction 300 m2 5 937 m2 2023-04-17
14 Imp de l’Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 432 m2 15 839 m2 2023-04-17
Imp de l’Etang Cailloux Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 1 301 m2 2023-04-11
Rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 3 875 m2 2023-04-11
9 Rue de la Trincotte Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 8 010 m2 2023-02-21
Champs de la Boiche Particuliers sans autre indication (SAI) 182 m2 4 411 m2 2022-08-04
Rue Etang Sonnay ENTRE LES VIES Non déterminé 288 m2 2 201 m2 2021-12-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Franchevelle (70200) - 61 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Franchevelle (70200)

Liste des 15 dernières permis de construire de locaux à Franchevelle (70200) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 15 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Zac du Baron Bouvier SCI FDDL 374 m2 897 m2 2025-04-22
8 Rue Francois Viney 59 m2 7 420 m2 2025-04-15
Rue du Marquis de Mailly 121 m2 1 251 m2 2024-06-07
6 Rue de l’Etang Sonnay 92 m2 2 893 m2 2023-05-25
7 Rue de la Trincotte 24 m2 0 m2 2022-12-13
4 Imp des Champs Pigeons 14 m2 0 m2 2022-10-21
3 Imp Lennebier 144 m2 0 m2 2022-06-01
4 Imp des Champs Pigeons 36 m2 747 m2 2022-06-01
14 Rue de la Trincotte 820 m2 23 780 m2 2021-10-05
14 Rue de la Trincotte 270 m2 3 385 m2 2021-07-28
7 Bis Rue de la Tuilerie 113 m2 1 630 m2 2019-05-10
1 Rue Baron Bouvier COMMUNE DE FRANCHEVELLE 410 m2 1 060 m2 2019-03-16
6 Rue des Champs Pigeons 0 m2 759 m2 2018-09-28
7 Rue de la Tuilerie 140 m2 2 660 m2 2018-08-28
Rue de L Etang des Brosses 300 m2 874 m2 2018-08-24
🏢 Voir tous les PC de locaux à Franchevelle (70200) - 15 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Franchevelle (70200)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Franchevelle (70200). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue de l’Etang des Brosses ENTRE LES VIES 19 800 m2 2017-07-01
11 Rue de L Etang des Brosses 0 m2 2014-12-19
Rue de L Etang des Brosses ENTRE LES VIES 0 m2 2014-04-07
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Franchevelle (70200) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Franchevelle (70200)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Franchevelle (70200). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Franchevelle (70200).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Franchevelle, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Franchevelle (70200)

Très petite commune Franchevelle (70200) compte 483 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 47,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 283 à 350 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes