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Commune Frambouhans (25256) - 69 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 48 PC - Locaux 17 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 0

PC logements à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 48 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 17 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 Rue du Crotot 35 818 m² 1 959 m² 2025/04/04
0 ZA LA BAUME - RUE DES LOUV MECANIC'OUTILS SA 4 021 m² 133 m² 2024/11/21
5 MECANIC'OUTILS SA 4 021 m² 388 m² 2024/08/30
4 Rue de La Velle IMMODA 801 m² 476 m² 2024/02/12
4 RUE DES PRES VERTS 895 m² 164 m² 2023/10/31
zone artisanale de la Baum JTP 3 997 m² 375 m² 2023/09/04
RUE DES SORBIERS SCI DU TACOT 1 558 m² 387 m² 2023/03/03
2 B RUE DU CROTOT 703 m² 124 m² 2022/06/17
4 GRANDE RUE COMMUNE DE FRAMBOUHANS 1 540 m² 496 m² 2020/05/29
LA BAUME 1 082 m² 150 m² 2020/01/22
AU NID DU CROT 19 720 m² 32 m² 2019/10/30
4 RUE DU STADE 1 117 m² 25 m² 2019/09/18
LA COUR JEAN BRUSSE GAEC DE LA CASAMANCE 103 900 m² 1 530 m² 2017/03/06
Rue du Capitaine Treilhes SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 0 m² 8 m² 2016/05/05
Rue du Capitaine Treilhes SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 1 355 m² 8 m² 2016/05/04
ZA de la Baume SARL B.D.P 0 m² 175 m² 2013/12/20
1 - Lieu-dit Aux Essarts GAEC DES CHARNIERS 26 225 m² 34 m² 2013/02/04

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Frambouhans (25140)

Très petite commune Frambouhans (25140) compte 889 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 820 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes