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71 autorisations d’urbanisme à Frambouhans (25140), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Frambouhans (25140) compte 71 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 50 permis de construire de logements , 17 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 50 PC locaux 17 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Frambouhans (25140)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Frambouhans (25140). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 50 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lot 3 - Lotissement ""les E Particuliers sans autre indication (SAI) 190 m2 846 m2 2025-09-06
4 Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 158 m2 849 m2 2025-09-06
Rue de la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 175 m2 738 m2 2025-05-16
18 Rue du Capitaine Treilhes Non déterminé 638 m2 856 m2 2024-10-04
Rue de la Fontenotte Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 172 m2 910 m2 2024-05-22
Lotn_1 et N_2 Lotissement FAMYMEL SCI de particuliers 179 m2 960 m2 2024-02-23
11 Lotissement "" les Echanges Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 380 m2 2024-02-12
10 Lot 10 Lotissement "" les Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 385 m2 2024-02-08
Rue de la Fontenotte Lot N Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 1 151 m2 2023-12-22
Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 734 m2 2023-08-23
Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 197 m2 905 m2 2023-06-21
6 Lotissement Communal ""les Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 718 m2 2023-06-12
Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 698 m2 2023-06-08
Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 775 m2 2023-05-24
Lotissement ""les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 695 m2 2023-05-12
25 Rue du Capitaine Treihles LUDALE SCI ou autres supports de programmes de construction 88 m2 1 166 m2 2023-05-09
27 Rue du Capitaine Treilhes Particuliers sans autre indication (SAI) 690 m2 1 104 m2 2023-02-23
Lot 3 du Lotissement ""le B Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 895 m2 2021-05-25
23 Rue du Capitaine Treilhes Particuliers sans autre indication (SAI) 595 m2 1 507 m2 2021-05-03
La Cour Jean Brusse Particuliers sans autre indication (SAI) 400 m2 105 990 m2 2020-01-22
🏠 Voir tous les PC de logements à Frambouhans (25140) - 50 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Frambouhans (25140)

Liste des 17 dernières permis de construire de locaux à Frambouhans (25140) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 17 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
9 Rue du Crotot 1 959 m2 35 818 m2 2025-04-04
0 Za la Baume - Rue des Louv MECANIC'OUTILS SA 133 m2 4 021 m2 2024-11-21
MECANIC'OUTILS SA 388 m2 4 021 m2 2024-08-30
4 Rue de la Velle IMMODA 476 m2 801 m2 2024-02-12
4 Rue des Pres Verts 164 m2 895 m2 2023-10-31
Zone Artisanale de la Baum JTP 375 m2 3 997 m2 2023-09-04
Rue des Sorbiers SCI DU TACOT 387 m2 1 558 m2 2023-03-03
Rue du Crotot 124 m2 703 m2 2022-06-17
4 Grande Rue COMMUNE DE FRAMBOUHANS 496 m2 1 540 m2 2020-05-29
La Baume 150 m2 1 082 m2 2020-01-22
Au Nid du Crot 32 m2 19 720 m2 2019-10-30
4 Rue du Stade 25 m2 1 117 m2 2019-09-18
La Cour Jean Brusse GAEC DE LA CASAMANCE 1 530 m2 103 900 m2 2017-03-06
Rue du Capitaine Treilhes SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 8 m2 0 m2 2016-05-05
Rue du Capitaine Treilhes SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 8 m2 1 355 m2 2016-05-04
Za de la Baume SARL B.D.P 175 m2 0 m2 2013-12-20
Aux Essarts GAEC DES CHARNIERS 34 m2 26 225 m2 2013-02-04
🏢 Voir tous les PC de locaux à Frambouhans (25140) - 17 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Frambouhans (25140)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Frambouhans (25140). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue de la Fontenotte COMMUNE DE FRAMBOUHANS 13 931 m2 2022-05-05
COMMUNE DE FRAMBOUHANS 0 m2 2015-08-11
Rue des Louvieres des Sorbier 0 m2 2013-07-11
Rue du Crotot 0 m2 2013-04-15
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Frambouhans (25140) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Frambouhans (25140)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Frambouhans (25140). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Frambouhans (25140).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Frambouhans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Frambouhans (25140)

Très petite commune Frambouhans (25140) compte 889 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 820 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes