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Commune Frambouhans (25256) - 69 autorisations d'urbanisme

PC logements à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 48 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
RUE DE LA FONTENOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 738 m² 175 m² 2025/05/16
18 Rue du Capitaine Treilhes Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 856 m² 638 m² 2024/10/04
rue de la fontenotte lot Particuliers sans autre indication (SAI) 910 m² 172 m² 2024/05/22
lotN_1 et n_2 lotissement FAMYMEL SCI de particuliers 960 m² 179 m² 2024/02/23
11 Lotissement "" Les echanges Particuliers sans autre indication (SAI) 380 m² 99 m² 2024/02/12
10 LOT 10 Lotissement "" Les Particuliers sans autre indication (SAI) 385 m² 99 m² 2024/02/08
rue de la Fontenotte LOT n Particuliers sans autre indication (SAI) 1 151 m² 155 m² 2023/12/22
Lot 9 Lotissement ""Les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 734 m² 117 m² 2023/08/23
Lotissement ""Les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 905 m² 197 m² 2023/06/21
6 Lotissement communal ""Les Particuliers sans autre indication (SAI) 718 m² 148 m² 2023/06/12
Lotissement ""Les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 698 m² 136 m² 2023/06/08
Lotissement ""Les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 775 m² 142 m² 2023/05/24
Lotissement ""Les Echanges"" Particuliers sans autre indication (SAI) 695 m² 149 m² 2023/05/12
25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES LUDALE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 166 m² 88 m² 2023/05/09
27 RUE DU CAPITAINE TREILHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 104 m² 0 m² 2023/02/23
lot 3 du lotissement ""Le B Particuliers sans autre indication (SAI) 895 m² 142 m² 2021/05/25
23 RUE DU CAPITAINE TREILHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 507 m² 0 m² 2021/05/03
LA COUR JEAN BRUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 105 990 m² 0 m² 2020/01/22
3 Rue du Bas du Parc Particuliers sans autre indication (SAI) 949 m² 119 m² 2019/12/16
Lotissement ""Le bas du Par Particuliers sans autre indication (SAI) 980 m² 148 m² 2019/09/03
5 LE NID DU CROT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 676 m² 267 m² 2019/05/06
LOTISSEMENT DU TACOT Particuliers sans autre indication (SAI) 742 m² 129 m² 2019/04/16
LE BAS DU PARC Particuliers sans autre indication (SAI) 901 m² 148 m² 2019/01/14
LES MOTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 682 m² 126 m² 2018/11/29
Lotissement du Tacot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 056 m² 123 m² 2018/11/28
01 LOT ""LE BAS DU PARC"" Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 126 m² 2018/10/28
20 RUE DE LA BAUME Particuliers sans autre indication (SAI) 775 m² 126 m² 2017/12/18
LOTISSEMENT LE TACOT Particuliers sans autre indication (SAI) 779 m² 134 m² 2017/12/08
LES MOTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 992 m² 136 m² 2017/10/12
Rue du Tacot Particuliers sans autre indication (SAI) 874 m² 114 m² 2016/11/22
Rue du Tacot Particuliers sans autre indication (SAI) 887 m² 137 m² 2016/06/15
14 Rue du Tacot Bailleurs sociaux SAI 748 m² 85 m² 2016/04/22
2 Rue du Tacot Particuliers sans autre indication (SAI) 763 m² 130 m² 2016/02/10
lotissement communal Le Ta Bailleurs sociaux SAI 1 002 m² 107 m² 2016/01/29
lotissement Le Tacot lot n Particuliers sans autre indication (SAI) 1 134 m² 117 m² 2015/09/10
LOT LE TACOT Particuliers sans autre indication (SAI) 740 m² 96 m² 2015/07/29
23A GRANDE RUE 25140 Framb Particuliers sans autre indication (SAI) 796 m² 135 m² 2015/07/21
LOT DU TACOT Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 128 m² 2014/12/22
23A GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 029 m² 251 m² 2014/09/24
RUE DU TACOT Particuliers sans autre indication (SAI) 789 m² 169 m² 2014/09/11
LOT Du Tacot Particuliers sans autre indication (SAI) 789 m² 135 m² 2014/05/09
LOT Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 661 m² 104 m² 2013/10/17
LD Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 797 m² 127 m² 2013/08/19
LOT Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 789 m² 138 m² 2013/07/01
LOT Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 143 m² 2013/07/01
LOT Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 112 m² 2013/06/10
LOT Ban aux Vaux 2007 Particuliers sans autre indication (SAI) 998 m² 167 m² 2013/02/26
LOT Sous la Fontenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 1 006 m² 137 m² 2013/01/02

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 17 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Frambouhans (25140)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Frambouhans (25140)

Très petite commune Frambouhans (25140) compte 889 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 820 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes