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Autorisations d'urbanisme à Foussemagne (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Foussemagne. Au total, 37 autorisations sont recensées.

PC logements 16 PC locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 16 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Foussemagne (90150) de 1 à 16 sur 16.

Permis de construire - Locaux à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 13 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
25 Rue d'Alsace 342 m² 265 m² 2025/06/11
6 Rue des Vosges 4 901 m² 196 m² 2025/02/03
rue du Lavoir API-DOUCEUR 0 m² 5 m² 2024/08/29
avenue de la Grande Piste MCPHY ENERGY 60 608 m² 18 610 m² 2022/06/02
Avenue de la Grande Piste SCI BELFORT IMMO 620 654 m² 9 661 m² 2022/03/17
3 rue du Lavoir GAEC DU GRAND CHAMP 7 590 m² 9 m² 2022/01/20
chemin de la Gasse MBO BRETON 37 100 m² 601 m² 2022/01/06
11 rue d'Alsace COMMUNE DE FOUSSEMAGNE 1 620 m² 21 m² 2021/06/23
rue du Taxiway Sud COMAFRANC 60 863 m² 6 073 m² 2021/05/17
20 C rue des Vosges SCI YAMA 18 996 m² 3 833 m² 2019/03/13
rue de l'Ancienne Douane e 1 941 m² 838 m² 2018/10/22
12 C rue des Vosges SIVAC 5 498 m² 2 133 m² 2018/03/21
5092 RUE DU LAVOIR 240 m² 49 m² 2015/08/25

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Foussemagne (90150) de 1 à 13 sur 13.

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

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