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Autorisations d'urbanisme à Foussemagne (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Foussemagne. Au total, 37 autorisations sont recensées.

PC logements 16 PC locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 16 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
25 Rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 342 m² 265 m² 2025/06/11
1 - Lieu-dit Crossatte Particuliers sans autre indication (SAI) 844 m² 118 m² 2025/04/30
16 faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
16 faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
28 rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 429 m² 2023/04/13
1 Rue de l'Ancienne Douane Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 843 m² 834 m² 2022/08/31
16 rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 181 m² 2021/02/08
rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 5 660 m² 214 m² 2020/09/09
16 faubourg des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 2 471 m² 141 m² 2018/10/22
rue de l'Ancienne Douane e Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 941 m² 838 m² 2018/10/22
5 rue de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 003 m² 110 m² 2018/02/14
Lotissement Le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 603 m² 147 m² 2017/06/26
lot N_3 lotissement le Paq Particuliers sans autre indication (SAI) 26 745 m² 216 m² 2017/04/14
lotissement le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 26 745 m² 95 m² 2017/03/13
1 FAUBO ST ANTOINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 145 m² 117 m² 2015/12/28
CHEM de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 820 m² 168 m² 2013/02/20

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Foussemagne (90150) de 1 à 16 sur 16.

Permis de construire - Locaux à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 13 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Foussemagne (90150) de 1 à 13 sur 13.

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes