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Autorisations d'urbanisme à Foussemagne (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Foussemagne. Au total, 37 autorisations sont recensées.

PC logements 16 PC locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 16 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Foussemagne (90150) de 1 à 16 sur 16.

Permis de construire - Locaux à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 13 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Foussemagne (90150) de 1 à 13 sur 13.

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant
22 rue des Vosges GAM PROD 0 m² 2021/04/28
14 rue d'Alsace 0 m² 2020/12/17
4 FAUBO ST MARTIN 470 m² 2015/11/13
6 FAUBOURG SAINT ANTOINE 0 m² 2014/08/11

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Foussemagne (90150) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes