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Commune Foussemagne (90049) - 37 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 16 PC - Locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

PC logements à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 16 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
25 Rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 342 m² 65 m² 2025/06/11
1 - Lieu-dit Crossatte Particuliers sans autre indication (SAI) 844 m² 118 m² 2025/04/30
16 faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
16 faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
28 rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 259 m² 2023/04/13
1 Rue de l'Ancienne Douane Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 843 m² 0 m² 2022/08/31
16 rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 181 m² 2021/02/08
rue d'Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 5 660 m² 214 m² 2020/09/09
16 faubourg des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 2 471 m² 141 m² 2018/10/22
rue de l'Ancienne Douane e Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 941 m² 355 m² 2018/10/22
5 rue de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 003 m² 110 m² 2018/02/14
Lotissement Le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 603 m² 147 m² 2017/06/26
lot N_3 lotissement le Paq Particuliers sans autre indication (SAI) 26 745 m² 216 m² 2017/04/14
lotissement le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 26 745 m² 95 m² 2017/03/13
1 FAUBO ST ANTOINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 145 m² 117 m² 2015/12/28
CHEM de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 820 m² 168 m² 2013/02/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 13 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes