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37 autorisations d’urbanisme à Foussemagne (90150), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Foussemagne (90150) compte 37 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 16 permis de construire de logements , 13 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 16 PC locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Foussemagne (90150)

Consultez ci-dessous les 16 dernières permis de construire de logements délivrés à Foussemagne (90150). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 16 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
25 Rue d’Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 265 m2 342 m2 2025-06-11
Crossatte Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 844 m2 2025-04-30
16 Faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 13 932 m2 2023-06-17
16 Faubourg Saint Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 13 932 m2 2023-06-17
28 Rue d’Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 429 m2 0 m2 2023-04-13
1 Rue de l’Ancienne Douane Non déterminé 834 m2 2 843 m2 2022-08-31
16 Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 181 m2 1 070 m2 2021-02-08
Rue d’Alsace Particuliers sans autre indication (SAI) 214 m2 5 660 m2 2020-09-09
16 Faubourg des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 2 471 m2 2018-10-22
Rue de l’Ancienne Douane E Non déterminé 838 m2 1 941 m2 2018-10-22
5 Rue de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 1 003 m2 2018-02-14
Lotissement le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 603 m2 2017-06-26
Lot N_3 Lotissement le Paq Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m2 26 745 m2 2017-04-14
Lotissement le Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 26 745 m2 2017-03-13
1 Faubo St Antoine Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 1 145 m2 2015-12-28
Chem de la Marniere Particuliers sans autre indication (SAI) 168 m2 1 820 m2 2013-02-20
🏠 Voir tous les PC de logements à Foussemagne (90150) - 16 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Foussemagne (90150)

Liste des 13 dernières permis de construire de locaux à Foussemagne (90150) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 13 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
25 Rue d’Alsace 65 m2 342 m2 2025-06-11
6 Rue des Vosges 11 m2 4 901 m2 2025-02-03
Rue du Lavoir API-DOUCEUR 5 m2 0 m2 2024-08-29
Avenue de la Grande Piste MCPHY ENERGY 18 610 m2 60 608 m2 2022-06-02
Avenue de la Grande Piste SCI BELFORT IMMO 9 661 m2 620 654 m2 2022-03-17
3 Rue du Lavoir GAEC DU GRAND CHAMP 9 m2 7 590 m2 2022-01-20
Chemin de la Gasse MBO BRETON 601 m2 37 100 m2 2022-01-06
11 Rue d’Alsace COMMUNE DE FOUSSEMAGNE 21 m2 1 620 m2 2021-06-23
Rue du Taxiway Sud COMAFRANC 6 073 m2 60 863 m2 2021-05-17
Rue des Vosges SCI YAMA 3 833 m2 18 996 m2 2019-03-13
Rue de l’Ancienne Douane E 355 m2 1 941 m2 2018-10-22
Rue des Vosges SIVAC 2 133 m2 5 498 m2 2018-03-21
5092 Rue du Lavoir 49 m2 240 m2 2015-08-25
🏢 Voir tous les PC de locaux à Foussemagne (90150) - 13 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Foussemagne (90150). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Faubourg Saint-Antoine 3 910 m2 2024-07-08
Foussemagne NEOLIA 1 645 m2 2023-05-03
16 Rue des Vosges 3 542 m2 2018-01-09
Rue D Alsace 0 m2 2014-10-06
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Foussemagne (90150) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Foussemagne (90150). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
22 Rue des Vosges GAM PROD 0 m2 2021-04-28
14 Rue d’Alsace 0 m2 2020-12-17
4 Faubo St Martin 470 m2 2015-11-13
6 Faubourg Saint Antoine 0 m2 2014-08-11
💥 Voir tous les Permis de démolir à Foussemagne (90150) - 4 autorisations au total 💥

À Foussemagne, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes