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Commune Fosses (95250) - 121 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 88 PC - Locaux 28 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

PC logements à Fosses (95470)

Ce tableau recense 88 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 rue Pierre Brossolette Particuliers sans autre indication (SAI) 389 m² 210 m² 2025/08/14
148 avenue Henri Barbusse Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 408 m² 194 m² 2025/05/28
200 avenue Henri Barbusse Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 286 m² 135 m² 2024/11/21
25 rue du Muguet IMMO FRANCE Promoteurs (SAI) 273 m² 280 m² 2024/10/10
18 rue du Muguet Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 223 m² 2024/08/12
12 rue de Chantilly SCI ou autres supports de programmes de construction 277 m² 96 m² 2024/08/05
10 rue de Chantilly SCI ou autres supports de programmes de construction 277 m² 96 m² 2024/08/05
6-8 rue Roger Salengro Particuliers sans autre indication (SAI) 177 m² 96 m² 2024/05/30
125B avenue Camille Laverdure Particuliers sans autre indication (SAI) 525 m² 78 m² 2024/05/16
125 A avenue Camille Laverdure Particuliers sans autre indication (SAI) 525 m² 78 m² 2024/05/16
16 RUE D' EUROPE Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m² 105 m² 2024/03/28
78 Bi Avenue Camille LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 261 m² 140 m² 2023/11/06
16-17 GRANDE RUE SCI ou autres supports de programmes de construction 2 607 m² 1 087 m² 2023/10/26
22 Grande rue COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 021 m² 832 m² 2023/10/19
11 RUE PAUL VAILLANT COUTURIE Particuliers sans autre indication (SAI) 213 m² 133 m² 2023/05/24
34 RUE JEAN JAURES Particuliers sans autre indication (SAI) 478 m² 309 m² 2023/04/17
12 rue des Montils FR REHAN SCI ou autres supports de programmes de construction 212 m² 103 m² 2023/03/30
16 rue de Luzarches JS IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 238 m² 178 m² 2022/12/01
1 E RUE CUGNOT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 87 m² 2022/10/27
2 Bis Avenue Henri Barbusse Particuliers sans autre indication (SAI) 241 m² 85 m² 2022/07/25
28 Bi Grande rue SCCV LES EDELWEISS SCI ou autres supports de programmes de construction 3 230 m² 2 523 m² 2022/07/08
1 C rue Cugnot Particuliers sans autre indication (SAI) 184 m² 240 m² 2022/03/24
47 Avenue Camille Laverdure Particuliers sans autre indication (SAI) 164 m² 120 m² 2021/12/09
15 Bi Rue d'Espagne Particuliers sans autre indication (SAI) 383 m² 176 m² 2021/09/10
54 Ter Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 357 m² 103 m² 2021/08/30
118 Avenue Henri Barbusse Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 73 m² 2021/07/29
47 Avenue Camille Laverdure Particuliers sans autre indication (SAI) 184 m² 160 m² 2021/07/07
64 RUE JEAN JAURES Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 455 m² 302 m² 2021/04/15
128 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 737 m² 104 m² 2021/04/15
10 Rue du Muguet Particuliers sans autre indication (SAI) 532 m² 130 m² 2021/03/18
28 RUE CESAR FRANCK Particuliers sans autre indication (SAI) 507 m² 127 m² 2021/03/04
88 AV HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 450 m² 148 m² 2021/03/04
202 AVENUE HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 120 m² 2021/02/18
125 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 525 m² 66 m² 2021/02/18
125 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 525 m² 63 m² 2021/02/18
13 RUE DU PORTUGAL Particuliers sans autre indication (SAI) 477 m² 105 m² 2021/02/09
9201 LE COTTAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 924 m² 124 m² 2021/01/21
47 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 336 m² 107 m² 2020/07/17
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 294 m² 117 m² 2020/07/01
LA GARENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 10 522 m² 145 m² 2020/06/25
9 RUE JEAN JAURES GOLESTANE SCI ou autres supports de programmes de construction 249 m² 156 m² 2020/05/14
15 RUE D ESPAGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 397 m² 123 m² 2019/12/12
15 BIS RUE D ESPAGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 127 m² 2019/10/31
AV HENRI BARBUSSE SCI de particuliers 587 m² 518 m² 2019/07/26
162 AV HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 243 m² 92 m² 2019/06/20
34 RUE PIERRE SEMARD SCI SEMARD SCI ou autres supports de programmes de construction 287 m² 225 m² 2019/04/18
33 RUE DU MUGUET Particuliers sans autre indication (SAI) 254 m² 90 m² 2018/12/13
15 RUE D ESPAGNE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 874 m² 0 m² 2018/10/04
8 RUE DE LA PRAIRIE DE ROCOU Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 103 m² 2018/07/18
15 RUE PIERRE BROSSOLETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 221 m² 92 m² 2018/07/12
8/10 RUE DES MONTILS Particuliers sans autre indication (SAI) 468 m² 102 m² 2018/05/17
Rue Simoun Organismes HLM 0 m² 2 820 m² 2018/04/12
92 AVENUE HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 294 m² 109 m² 2018/03/30
2 avenue Henri Barbusse Particuliers sans autre indication (SAI) 250 m² 110 m² 2018/03/22
2 B AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 211 m² 87 m² 2018/03/08
34 RUE CESAR FRANCK Particuliers sans autre indication (SAI) 385 m² 118 m² 2018/02/15
44 AV HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 532 m² 89 m² 2018/01/11
31 RUE GABRIEL PERI Particuliers sans autre indication (SAI) 570 m² 100 m² 2018/01/11
ALLEE SIMOUN MINERVE SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE SCIC Organismes HLM 0 m² 1 080 m² 2017/10/26
4 ALL DE LA TRAMONTANE MINERVE SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE SCIC Organismes HLM 1 148 m² 910 m² 2017/10/26
4 RUE JEAN JAURES Particuliers sans autre indication (SAI) 330 m² 115 m² 2017/08/30
4 RUE DES BOULEAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 276 m² 99 m² 2017/04/27
92 AV HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 294 m² 117 m² 2016/12/08
3 RUE D ESPAGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 240 m² 74 m² 2016/11/02
Lot Place Promoteurs reconnus comme tels 7 014 m² 1 765 m² 2016/06/30
1 et rue de la Mairie SCI ou autres supports de programmes de construction 4 809 m² 0 m² 2016/06/29
130 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 765 m² 88 m² 2016/06/23
10-12 Avenue Henri Barbusse Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 828 m² 137 m² 2016/05/11
9001 PL JEAN MOULIN Organismes HLM 1 830 m² 854 m² 2016/05/11
130 AV CAMILLE LAVERDURE Particuliers sans autre indication (SAI) 765 m² 86 m² 2016/03/17
130 avenue Camille Laverdure Particuliers sans autre indication (SAI) 765 m² 91 m² 2016/02/04
3 rue Beranger Particuliers sans autre indication (SAI) 355 m² 97 m² 2016/02/04
232 AV HENRI BARBUSSE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 441 m² 324 m² 2015/09/02
3 Rue du Beau Point Particuliers sans autre indication (SAI) 285 m² 90 m² 2015/03/06
44 rue de la Haie Au Marechal Particuliers sans autre indication (SAI) 464 m² 84 m² 2014/12/26
4 rue d'Italie Particuliers sans autre indication (SAI) 240 m² 81 m² 2014/11/20
58 RUE GRANDE RUE Autres professionnels de la construction 2 077 m² 0 m² 2014/10/14
rue Lucie Aubrac Promoteurs (SAI) 0 m² 3 467 m² 2014/07/11
240 AV HENRI BARBUSSE Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 95 m² 2014/06/23
51 RUE JEAN JAURES Particuliers sans autre indication (SAI) 432 m² 106 m² 2014/06/10
4 bis rue Cesar Franck Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2014/05/19
21 Square de Picardie Particuliers sans autre indication (SAI) 347 m² 93 m² 2014/03/06
10 rue de Senlis Particuliers sans autre indication (SAI) 270 m² 97 m² 2013/10/09
2et 4 Avenue du Mesnil SA D'H L M FRANCE HABITATION Organismes HLM 408 m² 116 m² 2013/08/07
Rue Patrick Ventribout Organismes HLM 0 m² 382 m² 2013/06/10
136bi Avenue Henri Barbusse Particuliers sans autre indication (SAI) 176 m² 61 m² 2013/05/27
34 Avenue Henri Barbusse SCI ou autres supports de programmes de construction 545 m² 260 m² 2013/03/05
16 Allee du Cottage du Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 517 m² 230 m² 2013/02/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Fosses (95470)

Ce tableau recense 28 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Fosses (95470)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Fosses (95470)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Fosses (95470)

Petite commune Fosses (95470) compte 9 929 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 2 743,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 65 à 130 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune de densité intermédiaire (dense). Administrativement, la commune appartient au département de Val-d'Oise et à la région Île-de-France. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Fossatussiens, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -70,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Fosses illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes