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9 autorisations d’urbanisme à Fontenelle (90340), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Fontenelle (90340) compte 9 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 7 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 7 PC locaux 2 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Fontenelle (90340)

Consultez ci-dessous les 7 dernières permis de construire de logements délivrés à Fontenelle (90340). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 7 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
11 Rue du Prairot Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 928 m2 2025-05-20
Rue des Rosieres Particuliers sans autre indication (SAI) 124 m2 1 384 m2 2023-05-05
Rue des Rosieres Particuliers sans autre indication (SAI) 161 m2 1 170 m2 2020-10-27
2 Rue des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 1 046 m2 2020-07-06
Sur le Belvoire Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 1 401 m2 2018-01-11
Rue des Rosieres Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 1 000 m2 2017-07-11
Rue des Rosieres Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 1 430 m2 2013-01-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Fontenelle (90340) - 7 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Fontenelle (90340)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Fontenelle (90340) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
6 Rue des Chenevieres 85 m2 1 750 m2 2022-03-03
Le Pechu T D F 2 m2 4 902 m2 2018-03-27
🏢 Voir tous les PC de locaux à Fontenelle (90340) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Fontenelle (90340)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Fontenelle (90340). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Fontenelle (90340).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Fontenelle (90340)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Fontenelle (90340). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Fontenelle (90340).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Fontenelle, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Fontenelle (90340)

Très petite commune Fontenelle (90340) compte 131 habitants sur 2,0 km², soit une densité de 73,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Fontenellois, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes