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Commune Fontaine-lès-Clerval (25246) - 24 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 15 PC - Locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 15 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 9 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 grnges sous la cote 24 510 m² 158 m² 2022/11/23
AUX EPENOTTES 15 794 m² 49 m² 2022/03/29
1 5 240 m² 200 m² 2020/09/29
A SAINT MICHEL 15 258 m² 450 m² 2019/09/27
CHAMPS BREBIS 9 596 m² 9 597 m² 2019/06/02
AU CREU MOLE 3 610 m² 176 m² 2018/07/13
2 790 m² 45 m² 2015/07/30
A 36 aire de repos du Boul SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE 0 m² 11 m² 2015/07/11
2 RUE SOUS LA COTE 85 m² 50 m² 2015/06/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Fontaine-lès-Clerval (25340)

Très petite commune Fontaine-lès-Clerval (25340) compte 264 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 23,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 320 à 462 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes