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Commune Fontaine-lès-Clerval (25246) - 24 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 15 PC - Locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 15 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 Rue de Belfort Particuliers sans autre indication (SAI) 1 271 m² 200 m² 2025/06/12
EN BAGEOLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 022 m² 98 m² 2023/06/12
9001 SOUS LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m² 84 m² 2021/08/06
16 RUE DE L'EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 535 m² 97 m² 2021/06/25
2 RUE DES PLANCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 6 123 m² 132 m² 2018/03/23
AU VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 109 m² 2017/05/25
rue du Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 947 m² 151 m² 2016/12/04
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 489 m² 44 m² 2016/08/24
7 RUE PRINCIPALE Particuliers sans autre indication (SAI) 442 m² 110 m² 2014/08/03
rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 002 m² 134 m² 2014/02/18
RUE sur le Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 3 680 m² 166 m² 2013/08/10
1 - Lieu-dit Sous la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 1 365 m² 100 m² 2013/07/19
Rue sur le Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 90 m² 2013/06/08
14 RUE de Belfort Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 90 m² 2013/01/25
1 - Lieu-dit Les Carrons Particuliers sans autre indication (SAI) 4 788 m² 138 m² 2013/01/15

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 9 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Fontaine-lès-Clerval (25340)

Très petite commune Fontaine-lès-Clerval (25340) compte 264 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 23,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 320 à 462 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes