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24 autorisations d’urbanisme à Fontaine-lès-Clerval (25340), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Fontaine-lès-Clerval (25340) compte 24 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 15 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 15 PC locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Consultez ci-dessous les 15 dernières permis de construire de logements délivrés à Fontaine-lès-Clerval (25340). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 15 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
2 Rue de Belfort Particuliers sans autre indication (SAI) 200 m2 1 271 m2 2025-06-12
En Bageole Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 1 022 m2 2023-06-12
9001 sous la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 85 m2 2021-08-06
16 Rue de l’Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 1 535 m2 2021-06-25
2 Rue des Planches Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 6 123 m2 2018-03-23
Au Village Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 0 m2 2017-05-25
Rue du Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 151 m2 947 m2 2016-12-04
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 44 m2 2 489 m2 2016-08-24
7 Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 442 m2 2014-08-03
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 1 002 m2 2014-02-18
Rue sur le Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 166 m2 3 680 m2 2013-08-10
Sous la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 1 365 m2 2013-07-19
Rue sur le Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 1 000 m2 2013-06-08
14 Rue de Belfort Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 625 m2 2013-01-25
Les Carrons Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 4 788 m2 2013-01-15
🏠 Voir tous les PC de logements à Fontaine-lès-Clerval (25340) - 15 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Fontaine-lès-Clerval (25340) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
2 Grnges sous la Cote 158 m2 24 510 m2 2022-11-23
Aux Epenottes 49 m2 15 794 m2 2022-03-29
200 m2 5 240 m2 2020-09-29
A Saint Michel 450 m2 15 258 m2 2019-09-27
Champs Brebis 9 597 m2 9 596 m2 2019-06-02
Au Creu Mole 176 m2 3 610 m2 2018-07-13
2 45 m2 790 m2 2015-07-30
A 36 Aire de Repos du Boul SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE 11 m2 0 m2 2015-07-11
2 Rue sous la Cote 50 m2 85 m2 2015-06-03
🏢 Voir tous les PC de locaux à Fontaine-lès-Clerval (25340) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Fontaine-lès-Clerval (25340). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Fontaine-lès-Clerval (25340).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Fontaine-lès-Clerval (25340)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Fontaine-lès-Clerval (25340). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Fontaine-lès-Clerval (25340).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Fontaine-lès-Clerval, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Fontaine-lès-Clerval (25340)

Très petite commune Fontaine-lès-Clerval (25340) compte 264 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 23,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 320 à 462 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes