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Autorisations d'urbanisme à Fontaine-Française (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Fontaine-Française. Au total, 78 autorisations sont recensées.

PC logements 42 PC locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

Permis de construire - Logements à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 42 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Fontaine-Française (21610) de 1 à 42 sur 42.

Permis de construire - Locaux à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 25 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
3 rue de Fontenelle 2 014 m² 80 m² 2024/12/11
5 chemin de la Croix Brunot 1 293 m² 226 m² 2023/05/22
Route de Mirebeau RD27D COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 2 100 m² 334 m² 2022/11/08
ROUTE DE CHAZEUIL COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 52 920 m² 905 m² 2022/03/28
Route departementale D 27D SCI DAYS 3 134 m² 594 m² 2021/12/08
FERME DE LA BORDE GAEC DE LA BORDE 19 477 m² 469 m² 2021/10/06
Rue des Bruyeres ORVITIS 14 754 m² 3 281 m² 2021/03/08
Rue de France CORAI 785 m² 13 m² 2020/11/04
RD 27 OMAHA 2 000 m² 432 m² 2020/06/10
18 Place Henri IV 4 565 m² 48 m² 2020/05/20
5 Rue de la Croix Brunot 2 073 m² 2 087 m² 2020/02/13
Rue des Murots MIREBELLOIS ET FONTENOIS 8 391 m² 1 859 m² 2020/01/07
ROUTE DE CHAZEUIL LES MIELLERIESDE FONTAINE FRANCAISE 5 475 m² 2 059 m² 2019/10/28
Rue de Beauregard COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 1 699 m² 300 m² 2018/06/28
5 RUE DES MUROTS DEPARTEMENT DE COTE D OR 6 782 m² 3 006 m² 2018/03/01
Route departementale 27 EARL TILLE ET VINGEANNE 0 m² 618 m² 2017/09/12
RD 27 D L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES 12 259 m² 1 698 m² 2016/07/25
RTE DE CHAZEUIL SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 24 062 m² 2 970 m² 2016/05/17
2 RUE DE FRANCE COMMUNAUTE DE COM DU VAL DE VINGEANNE 2 625 m² 214 m² 2015/09/02
58 RUE DE LA MALADIERE RS3F 5 039 m² 75 m² 2015/07/30
RTE DE CHAZEUIL SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 7 330 m² 70 m² 2015/07/07
FERME DE LA BORDE GAEC DE LA BORDE 662 380 m² 2 939 m² 2015/06/30
4 RUE DOMINIQUE GUERIN COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 1 918 m² 77 m² 2015/02/07
RTE de Chazeuil SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 0 m² 409 m² 2014/10/15
RD27 COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 31 520 m² 264 m² 2013/02/04

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Fontaine-Française (21610) de 1 à 25 sur 25.

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Fontaine-Française (21610) de 1 à 3 sur 3.

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Fontaine-Française (21610) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes