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Autorisations d'urbanisme à Fontaine-Française (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Fontaine-Française. Au total, 78 autorisations sont recensées.

PC logements 42 PC locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

Permis de construire - Logements à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 42 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
58 rue de la Maladiere RS3F Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 078 m² 54 m² 2025/02/06
58 rue de la Maladiere Particuliers sans autre indication (SAI) 914 m² 52 m² 2025/02/06
5 rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 942 m² 102 m² 2024/10/01
16 rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 754 m² 74 m² 2023/06/20
23 Rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 1 707 m² 227 m² 2023/03/02
Route de Mirebeau RD27D COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 100 m² 334 m² 2022/11/08
Chemin de la Grande Prairi Particuliers sans autre indication (SAI) 2 508 m² 126 m² 2022/06/16
1 Lotissement Champ Grassot Promoteurs reconnus comme tels 794 m² 98 m² 2022/05/31
RUE FOUCAULT LOTISSEMENT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 93 m² 2022/03/23
LOTISSEMENT ""CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 106 m² 2022/03/14
LOTISSEMENT CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 92 m² 2022/03/10
1 - Lieu-dit lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 104 m² 2022/01/03
Chemin de la Grande Pairie Particuliers sans autre indication (SAI) 3 986 m² 85 m² 2021/11/17
Lotissement ""Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 87 m² 2021/11/17
10 Rue de la Croix Brunot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 026 m² 144 m² 2021/11/03
RUE FOURCAULT Particuliers sans autre indication (SAI) 632 m² 84 m² 2021/07/29
Rue de Migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 101 m² 2021/07/29
6 rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 634 m² 84 m² 2021/06/28
Lotissement Champs Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 807 m² 148 m² 2021/04/28
Lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 99 m² 2021/03/02
CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 633 m² 91 m² 2021/01/21
Rue de Fontenelle Lot A Particuliers sans autre indication (SAI) 2 014 m² 118 m² 2020/11/25
Champ Grassot BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON Bailleurs sociaux SAI 19 097 m² 679 m² 2020/06/30
4 RUE RUE DU MIGNEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 67 m² 2020/06/17
9 Rue de Migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 1 013 m² 86 m² 2020/03/30
Route de Villeneuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 107 m² 123 m² 2020/02/12
Sillon Belin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 298 m² 199 m² 2019/05/29
Rue d'Aval Particuliers sans autre indication (SAI) 4 750 m² 102 m² 2019/04/02
SUR RIBAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 010 m² 120 m² 2019/04/01
Route de Villeneuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 603 m² 149 m² 2019/03/26
4 Rue Dominique Guerin COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE Communes, EPIC, syndicats de communes 1 725 m² 646 m² 2018/07/06
RUE de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 114 m² 2017/12/20
1 CHEM DE LA GRANDE PRAIRIE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 612 m² 103 m² 2017/05/16
13 CHEM RURAL Particuliers sans autre indication (SAI) 2 665 m² 191 m² 2016/06/10
CHEM DES BRUYERES Particuliers sans autre indication (SAI) 974 m² 122 m² 2015/09/21
RUE DE LA VILLENEUVE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 648 m² 136 m² 2015/09/02
24 RUE DE FONTENELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 6 907 m² 176 m² 2015/05/24
RUE DU MIGNEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 83 m² 2014/11/25
RUE DE FONTENELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 753 m² 89 m² 2014/08/01
RUE Fourcault Particuliers sans autre indication (SAI) 894 m² 72 m² 2013/11/29
RUE des Bruyeres Particuliers sans autre indication (SAI) 675 m² 87 m² 2013/11/08
6 RUE du migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 135 m² 2013/03/15

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Fontaine-Française (21610) de 1 à 42 sur 42.

Permis de construire - Locaux à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 25 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Fontaine-Française (21610) de 1 à 25 sur 25.

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Fontaine-Française (21610) de 1 à 3 sur 3.

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Fontaine-Française (21610) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes