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Autorisations d'urbanisme à Fontaine-Française (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Fontaine-Française. Au total, 78 autorisations sont recensées.

PC logements 42 PC locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

Permis de construire - Logements à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 42 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Fontaine-Française (21610) de 1 à 42 sur 42.

Permis de construire - Locaux à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 25 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RD27 COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 31 520 m² 264 m² 2013/02/04
RTE de Chazeuil SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 0 m² 409 m² 2014/10/15
4 RUE DOMINIQUE GUERIN COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 1 918 m² 77 m² 2015/02/07
FERME DE LA BORDE GAEC DE LA BORDE 662 380 m² 2 939 m² 2015/06/30
RTE DE CHAZEUIL SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 7 330 m² 70 m² 2015/07/07
58 RUE DE LA MALADIERE RS3F 5 039 m² 75 m² 2015/07/30
2 RUE DE FRANCE COMMUNAUTE DE COM DU VAL DE VINGEANNE 2 625 m² 214 m² 2015/09/02
RTE DE CHAZEUIL SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 24 062 m² 2 970 m² 2016/05/17
RD 27 D L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES 12 259 m² 1 698 m² 2016/07/25
Route departementale 27 EARL TILLE ET VINGEANNE 0 m² 618 m² 2017/09/12
5 RUE DES MUROTS DEPARTEMENT DE COTE D OR 6 782 m² 3 006 m² 2018/03/01
Rue de Beauregard COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 1 699 m² 300 m² 2018/06/28
ROUTE DE CHAZEUIL LES MIELLERIESDE FONTAINE FRANCAISE 5 475 m² 2 059 m² 2019/10/28
Rue des Murots MIREBELLOIS ET FONTENOIS 8 391 m² 1 859 m² 2020/01/07
5 Rue de la Croix Brunot 2 073 m² 2 087 m² 2020/02/13
18 Place Henri IV 4 565 m² 48 m² 2020/05/20
RD 27 OMAHA 2 000 m² 432 m² 2020/06/10
Rue de France CORAI 785 m² 13 m² 2020/11/04
Rue des Bruyeres ORVITIS 14 754 m² 3 281 m² 2021/03/08
FERME DE LA BORDE GAEC DE LA BORDE 19 477 m² 469 m² 2021/10/06
Route departementale D 27D SCI DAYS 3 134 m² 594 m² 2021/12/08
ROUTE DE CHAZEUIL COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 52 920 m² 905 m² 2022/03/28
Route de Mirebeau RD27D COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 2 100 m² 334 m² 2022/11/08
5 chemin de la Croix Brunot 1 293 m² 226 m² 2023/05/22
3 rue de Fontenelle 2 014 m² 80 m² 2024/12/11

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Fontaine-Française (21610) de 1 à 25 sur 25.

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Fontaine-Française (21610) de 1 à 3 sur 3.

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Fontaine-Française (21610) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes