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Autorisations d'urbanisme à Fontaine-Française (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Fontaine-Française. Au total, 78 autorisations sont recensées.

PC logements 42 PC locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

Permis de construire - Logements à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 42 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Fontaine-Française (21610) de 1 à 42 sur 42.

Permis de construire - Locaux à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 25 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Fontaine-Française (21610) de 1 à 25 sur 25.

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Fontaine-Française (21610) de 1 à 3 sur 3.

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant
1 RUE GENERAL GANDYL COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 0 m² 2015/06/30
16 RUE HENRY BERGER 0 m² 2015/06/30
5 RUE DES LILAS 0 m² 2015/09/03
20 CHEM DES BRUYERES 0 m² 2017/10/24
25 Rue Henry Berger 603 m² 2019/06/17
12 ROUTE DE FONTENELLE 1 324 m² 2019/10/28
10 Rue de l'Eglise 812 m² 2023/04/28
16 rue de la Maladiere 680 m² 2023/11/22

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Fontaine-Française (21610) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes