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78 autorisations d’urbanisme à Fontaine-Française (21610), Côte-d'Or-21

Située en Côte-d'Or, la commune de Fontaine-Française (21610) compte 78 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 42 permis de construire de logements , 25 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 8 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 42 PC locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

Permis de construire de logements à Fontaine-Française (21610)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Fontaine-Française (21610). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 42 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
58 Rue de la Maladiere RS3F Non déterminé 54 m2 2 078 m2 2025-02-06
58 Rue de la Maladiere Particuliers sans autre indication (SAI) 52 m2 914 m2 2025-02-06
5 Rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 942 m2 2024-10-01
16 Rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 74 m2 754 m2 2023-06-20
23 Rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 227 m2 1 707 m2 2023-03-02
Route de Mirebeau Rd27d COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE Communes, EPIC, syndicats de communes 334 m2 2 100 m2 2022-11-08
Chemin de la Grande Prairi Particuliers sans autre indication (SAI) 126 m2 2 508 m2 2022-06-16
1 Lotissement Champ Grassot Promoteurs reconnus comme tels 98 m2 794 m2 2022-05-31
Rue Foucault Lotissement Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 0 m2 2022-03-23
Lotissement ""champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 700 m2 2022-03-14
Lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 876 m2 2022-03-10
Lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 700 m2 2022-01-03
Chemin de la Grande Pairie Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 3 986 m2 2021-11-17
Lotissement ""champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 812 m2 2021-11-17
10 Rue de la Croix Brunot Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 1 026 m2 2021-11-03
Rue Fourcault Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 632 m2 2021-07-29
Rue de Migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 828 m2 2021-07-29
6 Rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 634 m2 2021-06-28
Lotissement Champs Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 807 m2 2021-04-28
Lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 0 m2 2021-03-02
🏠 Voir tous les PC de logements à Fontaine-Française (21610) - 42 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Fontaine-Française (21610)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Fontaine-Française (21610) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 25 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
3 Rue de Fontenelle 80 m2 2 014 m2 2024-12-11
5 Chemin de la Croix Brunot 226 m2 1 293 m2 2023-05-22
Route de Mirebeau Rd27d COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 300 m2 2 100 m2 2022-11-08
Route de Chazeuil COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 905 m2 52 920 m2 2022-03-28
Route Departementale D 27d SCI DAYS 594 m2 3 134 m2 2021-12-08
Ferme de la Borde GAEC DE LA BORDE 469 m2 19 477 m2 2021-10-06
Rue des Bruyeres ORVITIS 3 281 m2 14 754 m2 2021-03-08
Rue de France ALTITUDE FIBRE 21 13 m2 785 m2 2020-11-04
Rd 27 OMAHA 432 m2 2 000 m2 2020-06-10
18 Place Henri Iv 48 m2 4 565 m2 2020-05-20
5 Rue de la Croix Brunot 2 087 m2 2 073 m2 2020-02-13
Rue des Murots MIREBELLOIS ET FONTENOIS 1 859 m2 8 391 m2 2020-01-07
Route de Chazeuil LES MIELLERIESDE FONTAINE FRANCAISE 2 059 m2 5 475 m2 2019-10-28
Rue de Beauregard COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 300 m2 1 699 m2 2018-06-28
5 Rue des Murots DEPARTEMENT DE COTE D OR 3 006 m2 6 782 m2 2018-03-01
Route Departementale 27 EARL TILLE ET VINGEANNE 618 m2 0 m2 2017-09-12
Rd 27 D L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES 1 698 m2 12 259 m2 2016-07-25
Rte de Chazeuil SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE 2 970 m2 24 062 m2 2016-05-17
2 Rue de France COMMUNAUTE DE COM DU VAL DE VINGEANNE 214 m2 2 625 m2 2015-09-02
58 Rue de la Maladiere RS3F 75 m2 5 039 m2 2015-07-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Fontaine-Française (21610) - 25 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Fontaine-Française (21610). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
2 Route de la Villeneuve 6 335 m2 2024-01-04
25 Rue de la Maladiere COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 2 390 m2 2020-07-23
Rue Fourcault COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 19 097 m2 2018-06-26
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ci-dessous, les 8 dernières permis de démolir délivrés à Fontaine-Française (21610). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
16 Rue de la Maladiere 680 m2 2023-11-22
10 Rue de l’Eglise 812 m2 2023-04-28
12 Route de Fontenelle 1 324 m2 2019-10-28
25 Rue Henry Berger 603 m2 2019-06-17
20 Chem des Bruyeres 0 m2 2017-10-24
5 Rue des Lilas 0 m2 2015-09-03
1 Rue General Gandyl COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE 0 m2 2015-06-30
16 Rue Henry Berger 0 m2 2015-06-30
💥 Voir tous les Permis de démolir à Fontaine-Française (21610) - 8 autorisations au total 💥

À Fontaine-Française, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes