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Commune Fontaine-Française (21277) - 78 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 42 PC - Locaux 25 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 8

PC logements à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 42 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
58 rue de la Maladiere RS3F Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 078 m² 0 m² 2025/02/06
58 rue de la Maladiere Particuliers sans autre indication (SAI) 914 m² 0 m² 2025/02/06
5 rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 942 m² 102 m² 2024/10/01
16 rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 754 m² 74 m² 2023/06/20
23 Rue de France Particuliers sans autre indication (SAI) 1 707 m² 227 m² 2023/03/02
Route de Mirebeau RD27D COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 100 m² 300 m² 2022/11/08
Chemin de la Grande Prairi Particuliers sans autre indication (SAI) 2 508 m² 126 m² 2022/06/16
1 Lotissement Champ Grassot Promoteurs reconnus comme tels 794 m² 98 m² 2022/05/31
RUE FOUCAULT LOTISSEMENT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 93 m² 2022/03/23
LOTISSEMENT ""CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 106 m² 2022/03/14
LOTISSEMENT CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 92 m² 2022/03/10
1 - Lieu-dit lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 104 m² 2022/01/03
Chemin de la Grande Pairie Particuliers sans autre indication (SAI) 3 986 m² 85 m² 2021/11/17
Lotissement ""Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 87 m² 2021/11/17
10 Rue de la Croix Brunot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 026 m² 144 m² 2021/11/03
RUE FOURCAULT Particuliers sans autre indication (SAI) 632 m² 84 m² 2021/07/29
Rue de Migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 101 m² 2021/07/29
6 rue Simone Veil Particuliers sans autre indication (SAI) 634 m² 84 m² 2021/06/28
Lotissement Champs Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 807 m² 148 m² 2021/04/28
Lotissement Champ Grassot Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 99 m² 2021/03/02
CHAMP GRASSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 633 m² 91 m² 2021/01/21
Rue de Fontenelle Lot A Particuliers sans autre indication (SAI) 2 014 m² 118 m² 2020/11/25
Champ Grassot BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON Bailleurs sociaux SAI 19 097 m² 679 m² 2020/06/30
4 RUE RUE DU MIGNEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 67 m² 2020/06/17
9 Rue de Migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 1 013 m² 86 m² 2020/03/30
Route de Villeneuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 107 m² 123 m² 2020/02/12
Sillon Belin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 298 m² 199 m² 2019/05/29
Rue d'Aval Particuliers sans autre indication (SAI) 4 750 m² 102 m² 2019/04/02
SUR RIBAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 010 m² 120 m² 2019/04/01
Route de Villeneuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 603 m² 149 m² 2019/03/26
4 Rue Dominique Guerin COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE Communes, EPIC, syndicats de communes 1 725 m² 646 m² 2018/07/06
RUE de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 114 m² 2017/12/20
1 CHEM DE LA GRANDE PRAIRIE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 612 m² 103 m² 2017/05/16
13 CHEM RURAL Particuliers sans autre indication (SAI) 2 665 m² 191 m² 2016/06/10
CHEM DES BRUYERES Particuliers sans autre indication (SAI) 974 m² 122 m² 2015/09/21
RUE DE LA VILLENEUVE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 648 m² 136 m² 2015/09/02
24 RUE DE FONTENELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 6 907 m² 176 m² 2015/05/24
RUE DU MIGNEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 83 m² 2014/11/25
RUE DE FONTENELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 753 m² 89 m² 2014/08/01
RUE Fourcault Particuliers sans autre indication (SAI) 894 m² 72 m² 2013/11/29
RUE des Bruyeres Particuliers sans autre indication (SAI) 675 m² 87 m² 2013/11/08
6 RUE du migneroy Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 135 m² 2013/03/15

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 25 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Fontaine-Française (21610)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Fontaine-Française (21610)

Très petite commune Fontaine-Française (21610) compte 885 habitants sur 30,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 215 à 287 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes