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Commune Foncine-le-Haut (39228) - 157 autorisations d'urbanisme

PC logements à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 107 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 39 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
16 Les Vallets 1 315 m² 156 m² 2025/03/20
28 Grande Rue 2 743 m² 17 m² 2024/03/05
28 GRANDE RUE 1 813 m² 53 m² 2024/01/09
61 LE BAS DE VILLE EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRANDE FONTAINE 16 366 m² 1 270 m² 2023/06/20
2 RUE DE L EGLISE 178 m² 41 m² 2022/12/02
LA CHEVRY 741 m² 86 m² 2022/11/18
39 GRANDE RUE 1 215 m² 100 m² 2022/03/24
58 GRANDE RUE ALTITUDE FIBRE 39 1 705 m² 2 m² 2022/02/02
LE CROSET S.C.I. MYLOU 2 909 m² 406 m² 2022/01/14
5 GRANDE RUE ALTITUDE FIBRE 39 1 780 m² 13 m² 2021/10/28
AU CHARLOT GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHEZ VALENTIN 24 132 m² 3 920 m² 2021/10/25
LA COTE 3 707 m² 130 m² 2021/06/18
Chemin du Gros Voisiney 4 329 m² 252 m² 2020/09/16
1 Rue des Isles 276 m² 131 m² 2020/07/24
3 Rue des Isles SOC L'ESPERANCE COOPERATIVE D'ALIMENTAT 1 904 m² 13 m² 2020/05/29
lieudit ""Chez les Valles"" 9 861 m² 3 404 m² 2019/12/14
20 Rue du Rocheret 3 315 m² 34 m² 2019/12/13
1 Grande Rue 7 317 m² 1 611 m² 2019/06/06
66 Grande Rue 675 m² 92 m² 2018/02/22
Pature du Bayard COMMUNE DE CHAMPAGNOLE 315 720 m² 18 m² 2017/08/31
1 RUE DES ILES COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 5 280 m² 1 241 m² 2017/08/12
20 Grande Rue MACHINES PAGES 8 793 m² 3 654 m² 2017/08/10
1 Les Grandes Cotes 8 485 m² 48 m² 2017/05/03
55 Grande Rue SCAF FONCINE LE HAUT 1 097 m² 100 m² 2016/10/05
71 GRANDE RUE COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 1 347 m² 529 m² 2016/09/28
5 - Lieu-dit AU VILLAGE COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 3 314 m² 569 m² 2015/09/01
20 GRANDE RUE MACHINES PAGES 0 m² 20 m² 2015/07/16
2 GRANDE RUE 152 m² 80 m² 2015/03/03
1 - Lieu-dit SUR LA MORAINE 21 860 m² 798 m² 2015/02/27
13 RUE DU VANNERET 0 m² 84 m² 2015/01/16
1 - Lieu-dit CHAMPS DE L AIGLE ET AUX SAIGNES EARL DU ROCHERET 1 518 m² 1 704 m² 2015/01/12
CHEM DE SOUS LE MONT NOIR GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHEZ VALENTIN 1 375 m² 507 m² 2014/12/10
1 - Lieu-dit PATURE DU BAYARD COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 150 530 m² 84 m² 2014/07/11
34 FOUSSEREAU 30 788 m² 991 m² 2014/03/27
34 Bas de Ville 4 239 m² 204 m² 2013/08/11
1 - Lieu-dit Val de Saine COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 13 410 m² 64 m² 2013/07/03
Voie Communale n 201 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 5 411 m² 27 m² 2013/06/15
5 - Lieu-dit aux Isles LACROIX EMBALLAGES 26 220 m² 4 940 m² 2013/06/06
zone de loisirs camping 4 672 m² 73 m² 2013/03/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Foncine-le-Haut (39460)

Très petite commune Foncine-le-Haut (39460) compte 1 101 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 750 à 1 212 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Fonciniers, Foncinières, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -61,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes