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Autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Foncine-le-Haut. Au total, 157 autorisations sont recensées.

PC logements 107 PC locaux 39 Permis d'aménager 7 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 107 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
21 LES BERTHETS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 287 m² 141 m² 2025/05/19
13 HAMEAU DU MONT NOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 506 m² 110 m² 2025/04/04
3 Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 930 m² 147 m² 2025/02/05
17 LE BAS DE VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 122 m² 2024/11/25
16 Impasse du Rutillet SCI DE LA FONTAINE SCI ou autres supports de programmes de construction 847 m² 230 m² 2024/07/01
27 Bi La Chevry Sud Particuliers sans autre indication (SAI) 550 m² 15 m² 2024/04/30
18 Rue des Champs du Pont Particuliers sans autre indication (SAI) 1 162 m² 110 m² 2024/04/16
LE GROS VOISINEY Particuliers sans autre indication (SAI) 3 923 m² 122 m² 2024/03/28
19 HAMEAU DU MONT NOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 640 m² 171 m² 2024/03/26
13 BI BAS DE VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 016 m² 149 m² 2024/03/12
48 LE BAS DE VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 88 m² 2024/02/12
3 PRE AUDIN Particuliers sans autre indication (SAI) 34 780 m² 43 m² 2023/12/15
7 HAMEAU DU MONT NOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 890 m² 149 m² 2023/12/07
17 SOUS LE BAYARD Particuliers sans autre indication (SAI) 11 418 m² 150 m² 2023/11/29
17 LE BAS VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 99 m² 2023/09/28
8 LES RUINES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 344 m² 140 m² 2023/08/08
27 LA CHEVRY SUD Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 95 m² 2023/07/27
CLOS GENET Particuliers sans autre indication (SAI) 2 954 m² 291 m² 2023/07/04
CLOS GUICHET Particuliers sans autre indication (SAI) 8 185 m² 108 m² 2023/06/13
8 HAMEAU DE MONT NOIR - lot Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 77 m² 2023/05/24
LES RUINES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 145 m² 131 m² 2023/03/23
18 RUE DES CHAMPS DU PONT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 162 m² 149 m² 2023/03/21
PATURE DU BAYARD Particuliers sans autre indication (SAI) 931 m² 187 m² 2023/02/14
PATURE DU BAYARD Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 96 m² 2023/02/02
Rue du Bois Cashes - lot n Particuliers sans autre indication (SAI) 952 m² 201 m² 2022/12/27
3 Lotissement ""La Chevry Nor Particuliers sans autre indication (SAI) 522 m² 105 m² 2022/11/22
34 Chemin du Lotissement du B Particuliers sans autre indication (SAI) 2 240 m² 47 m² 2022/11/04
4 Hameau du Mont Noir Lots 5 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 376 m² 149 m² 2022/09/14
lieudit ""Champ des Rentes"" Particuliers sans autre indication (SAI) 21 574 m² 148 m² 2022/08/05
8 LOTISSEMENT LA CHEVRY NORD Particuliers sans autre indication (SAI) 679 m² 109 m² 2022/07/21
15 LES VALLETS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 677 m² 286 m² 2022/07/12
14 Lotissement ""Val Foncine"" S.C.I. CMM SCI ou autres supports de programmes de construction 720 m² 147 m² 2022/03/16
IMPASSE DU RUTILLET Particuliers sans autre indication (SAI) 935 m² 93 m² 2022/03/02
LE GRAND CLOS Particuliers sans autre indication (SAI) 921 m² 103 m² 2022/02/28
CHEMIN DU VOISINEY SAUVONN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 916 m² 131 m² 2022/02/15
A CHEMIN DU VOISINEY SAUVONN Particuliers sans autre indication (SAI) 801 m² 141 m² 2022/02/10
RUE DU VANNERET Particuliers sans autre indication (SAI) 934 m² 92 m² 2022/02/01
8 Rue du Bois des Caches - L SCI ou autres supports de programmes de construction 857 m² 243 m² 2021/12/14
PATURE DU BAYARD Particuliers sans autre indication (SAI) 1 193 m² 142 m² 2021/10/15
Rue du Bois des Caches - L Particuliers sans autre indication (SAI) 787 m² 109 m² 2021/09/27
26 Rue du Bois des Caches - L Particuliers sans autre indication (SAI) 844 m² 307 m² 2021/09/23
5 Rue Les Ruines Particuliers sans autre indication (SAI) 3 116 m² 429 m² 2021/09/23
Lot 4 LACHENEAU Particuliers sans autre indication (SAI) 590 m² 104 m² 2021/08/13
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 679 m² 146 m² 2021/08/12
LES PETETINS Particuliers sans autre indication (SAI) 989 m² 172 m² 2021/08/12
Chemin sous le Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 94 455 m² 143 m² 2021/07/09
64 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 606 m² 458 m² 2021/06/25
LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 707 m² 654 m² 2021/06/18
LA CHEVRY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 547 m² 142 m² 2021/06/15
LA CHEVRY Particuliers sans autre indication (SAI) 717 m² 143 m² 2021/06/01
Chemin de Sous le Mont Noi Particuliers sans autre indication (SAI) 899 m² 142 m² 2021/02/15
Chemin du Rocheret Particuliers sans autre indication (SAI) 312 m² 147 m² 2020/12/21
5 RUE DU CLOS JACQUIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 791 m² 150 m² 2020/12/10
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 148 m² 2020/09/11
Rue des Vallets lieudit ""S Particuliers sans autre indication (SAI) 659 m² 91 m² 2020/08/08
CHASAL VIEUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 998 m² 149 m² 2020/07/09
Rue du Bois des Caches LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 921 m² 120 m² 2020/06/24
VERS LES CHALETS Particuliers sans autre indication (SAI) 784 m² 48 m² 2020/06/18
Lot 7 Lotissement ""Hameau Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 122 m² 2020/05/06
Chemin de Sous le Bayard Particuliers sans autre indication (SAI) 1 063 m² 141 m² 2020/03/06
Chemin du Voisinet-Sauvonn Particuliers sans autre indication (SAI) 3 067 m² 123 m² 2020/02/17
Lieudit ""Les Ruines"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 075 m² 146 m² 2019/07/30
Lot 21 Lotissement ""Bayard Particuliers sans autre indication (SAI) 1 103 m² 148 m² 2019/07/05
Petit Rocheret Particuliers sans autre indication (SAI) 1 146 m² 149 m² 2019/06/15
40 lieudit La Chevry Particuliers sans autre indication (SAI) 1 119 m² 18 m² 2019/05/18
Rue du Bois des Caches Particuliers sans autre indication (SAI) 1 062 m² 149 m² 2019/04/18
41 Rue du Bas de Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 950 m² 62 m² 2019/01/08
14 RUE DU ROCHERET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 493 m² 160 m² 2018/11/14
LES SERRONS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 475 m² 170 m² 2018/09/14
Le Grand Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 915 m² 71 m² 2018/09/13
Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 551 m² 96 m² 2018/08/31
Lotissement ""La Chevry Nor Particuliers sans autre indication (SAI) 679 m² 111 m² 2018/08/27
LES SAIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 057 m² 150 m² 2018/05/14
Lotissement ""Le Bayard-Rut Particuliers sans autre indication (SAI) 1 038 m² 139 m² 2018/03/05
66 Grande Rue Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 675 m² 886 m² 2018/02/22
Chemin du Bas de Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 1 119 m² 117 m² 2017/12/21
Lieu-dit ""Les Vallets"" SCI ou autres supports de programmes de construction 326 m² 301 m² 2017/12/05
Lieu dit La Chevry Particuliers sans autre indication (SAI) 17 602 m² 89 m² 2017/11/14
Chemin de Chez Les Vallets Particuliers sans autre indication (SAI) 1 077 m² 122 m² 2017/10/31
Clos Jacquin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 450 m² 115 m² 2017/05/16
2 Le Gros Voisiney Particuliers sans autre indication (SAI) 915 m² 124 m² 2017/04/04
Lieu-dit ""Champ Poncet"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 354 m² 229 m² 2017/04/03
Les Ruines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 011 m² 144 m² 2017/03/13
SOUS LE ROCHERET Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 120 m² 2016/08/11
Rue du Bois des Caches Particuliers sans autre indication (SAI) 739 m² 137 m² 2016/06/30
1 Impasse Combernoz Particuliers sans autre indication (SAI) 556 m² 120 m² 2016/06/29
Lotissement Le Gros Voisin Particuliers sans autre indication (SAI) 877 m² 77 m² 2016/05/13
Chemin de Pillechoux Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 57 m² 2016/04/16
Lotissement Le Gros Voisin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 219 m² 147 m² 2016/02/01
Chemin de Chez les Vallets Particuliers sans autre indication (SAI) 758 m² 135 m² 2015/10/28
LA SAIGNE SCI ou autres supports de programmes de construction 748 m² 501 m² 2015/07/21
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 3 059 m² 144 m² 2015/07/10
CHEM DES RUINES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 601 m² 161 m² 2015/06/10
LOT BAYARD RUTILLET Particuliers sans autre indication (SAI) 682 m² 48 m² 2015/06/09
1 - Lieu-dit LE PETIT ROCHERET Particuliers sans autre indication (SAI) 513 m² 114 m² 2015/05/12
La Chevry Nord Particuliers sans autre indication (SAI) 737 m² 112 m² 2015/05/12
RUE DU BOIS DES CACHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 193 m² 143 m² 2015/04/13
8 LOT LA CHEVRY NORD Particuliers sans autre indication (SAI) 607 m² 131 m² 2015/03/31
LE PETIT ROCHERET DTMR-IMMO Promoteurs (SAI) 572 m² 98 m² 2015/03/10
1 - Lieu-dit LA CHEVRY Particuliers sans autre indication (SAI) 4 977 m² 68 m² 2015/02/13

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Foncine-le-Haut (39460) de 1 à 100 sur 107.

Permis de construire - Locaux à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 39 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Foncine-le-Haut (39460) de 1 à 39 sur 39.

Permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460) de 1 à 7 sur 7.

Permis de démolir à Foncine-le-Haut (39460)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Foncine-le-Haut (39460) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Foncine-le-Haut (39460)

Très petite commune Foncine-le-Haut (39460) compte 1 101 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 750 à 1 212 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Fonciniers, Foncinières, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -61,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes