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160 autorisations d’urbanisme à Foncine-le-Haut (39460), Jura-39

Située en Jura, la commune de Foncine-le-Haut (39460) compte 160 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 110 permis de construire de logements , 39 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 7 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 110 PC locaux 39 Permis d'aménager 7 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Foncine-le-Haut (39460)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Foncine-le-Haut (39460). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 110 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Bois des Caches SCI ou autres supports de programmes de construction 85 m2 958 m2 2025-09-22
16 chez Vallet Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 1 315 m2 2025-09-18
41 Rue de l’Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 20 909 m2 2025-09-02
21 les Berthets Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 1 287 m2 2025-05-19
13 Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 506 m2 2025-04-04
3 Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 930 m2 2025-02-05
17 le Bas de Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 122 m2 755 m2 2024-11-25
16 Impasse du Rutillet SCI DE LA FONTAINE SCI ou autres supports de programmes de construction 230 m2 847 m2 2024-07-01
La Chevry Sud Particuliers sans autre indication (SAI) 15 m2 550 m2 2024-04-30
18 Rue des Champs du Pont Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 1 162 m2 2024-04-16
Le Gros Voisiney Particuliers sans autre indication (SAI) 122 m2 3 923 m2 2024-03-28
19 Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 171 m2 640 m2 2024-03-26
Bas de Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 016 m2 2024-03-12
48 le Bas de Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 700 m2 2024-02-12
3 Pre Audin Particuliers sans autre indication (SAI) 43 m2 34 780 m2 2023-12-15
7 Hameau du Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 890 m2 2023-12-07
17 sous le Bayard Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 11 418 m2 2023-11-29
17 le Bas Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 755 m2 2023-09-28
8 les Ruines Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 2 344 m2 2023-08-08
27 la Chevry Sud Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 755 m2 2023-07-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Foncine-le-Haut (39460) - 110 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Foncine-le-Haut (39460)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Foncine-le-Haut (39460) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 39 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
16 les Vallets 156 m2 1 315 m2 2025-03-20
28 Grande Rue COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 17 m2 2 743 m2 2024-03-05
28 Grande Rue COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 53 m2 1 813 m2 2024-01-09
61 le Bas de Ville EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRANDE FONTAINE 1 270 m2 16 366 m2 2023-06-20
2 Rue de L Eglise 41 m2 178 m2 2022-12-02
La Chevry 86 m2 741 m2 2022-11-18
39 Grande Rue 100 m2 1 215 m2 2022-03-24
58 Grande Rue ALTITUDE FIBRE 39 2 m2 1 705 m2 2022-02-02
Le Croset S.C.I. MYLOU 406 m2 2 909 m2 2022-01-14
5 Grande Rue CALLIOPE 13 m2 1 780 m2 2021-10-28
Au Charlot GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHEZ VALENTIN 3 920 m2 24 132 m2 2021-10-25
La Cote 130 m2 3 707 m2 2021-06-18
Chemin du Gros Voisiney COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 252 m2 4 329 m2 2020-09-16
1 Rue des Isles 131 m2 276 m2 2020-07-24
3 Rue des Isles SOC L'ESPERANCE COOPERATIVE D'ALIMENTAT 13 m2 1 904 m2 2020-05-29
Lieudit ""chez les Valles"" 3 404 m2 9 861 m2 2019-12-14
20 Rue du Rocheret 34 m2 3 315 m2 2019-12-13
1 Grande Rue 1 611 m2 7 317 m2 2019-06-06
66 Grande Rue 92 m2 675 m2 2018-02-22
Pature du Bayard COMMUNE DE CHAMPAGNOLE 18 m2 315 720 m2 2017-08-31
🏢 Voir tous les PC de locaux à Foncine-le-Haut (39460) - 39 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460)

Aperçu des 7 dernières permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 7 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Le Gros Voisiney JPE 5 658 m2 2025-05-22
Val Foncine SCI ESPACE VAL FONCINE 5 970 m2 2024-06-10
Vers chez Putillet GOURSOLL'IMMO 5 654 m2 2024-01-23
Sous le Rocheret COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 14 389 m2 2023-05-31
Chemin de sous le Mont Noi 6 077 m2 2019-12-19
Rue du Gros Voisiney 0 m2 2014-02-06
La Chevry COMMUNE DE FONCINE LE HAUT 0 m2 2013-05-28
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Foncine-le-Haut (39460) - 7 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Foncine-le-Haut (39460)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Foncine-le-Haut (39460). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 le Rocheret 1 323 m2 2024-08-12
15 les Vallets 1 435 m2 2018-06-25
35 Grande Rue 640 m2 2017-03-16
4 le Gros Voisiney 1 083 m2 2016-11-30
💥 Voir tous les Permis de démolir à Foncine-le-Haut (39460) - 4 autorisations au total 💥

À Foncine-le-Haut, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Foncine-le-Haut (39460)

Très petite commune Foncine-le-Haut (39460) compte 1 101 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 750 à 1 212 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Fonciniers, Foncinières, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes