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Commune Foncine-le-Bas (39227) - 12 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 8 PC - Locaux 1 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

PC logements à Foncine-le-Bas (39520)

Ce tableau recense 8 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
LE MONT NOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 780 m² 98 m² 2022/06/17
RAPOUTIER DESSOUS Particuliers sans autre indication (SAI) 24 910 m² 176 m² 2022/03/25
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 4 100 m² 72 m² 2021/07/23
CHAMP DE MARS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 029 m² 49 m² 2020/06/26
Chemin de Rapoutier Dessou Particuliers sans autre indication (SAI) 1 638 m² 135 m² 2019/06/19
CLOS DE LA CORNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 624 m² 81 m² 2019/01/14
RTE DE FORT DU PLASNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 020 m² 140 m² 2015/02/17
CHEM de Rapoutier-Dessous Particuliers sans autre indication (SAI) 996 m² 162 m² 2013/03/28

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Foncine-le-Bas (39520)

Ce tableau recense 1 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Foncine-le-Bas (39520)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Foncine-le-Bas (39520)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Foncine-le-Bas (39520)

Très petite commune Foncine-le-Bas (39520) compte 198 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 22,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 730 à 1 181 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fonciniers, Foncinières, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes