← Retour à la liste des communes de Jura (39)

12 autorisations d’urbanisme à Foncine-le-Bas (39520), Jura-39

Située en Jura, la commune de Foncine-le-Bas (39520) compte 12 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 8 permis de construire de logements , 1 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 8 PC locaux 1 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Foncine-le-Bas (39520)

Consultez ci-dessous les 8 dernières permis de construire de logements délivrés à Foncine-le-Bas (39520). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 8 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Le Mont Noir Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 780 m2 2022-06-17
Rapoutier Dessous Particuliers sans autre indication (SAI) 176 m2 24 910 m2 2022-03-25
Particuliers sans autre indication (SAI) 72 m2 4 100 m2 2021-07-23
Champ de Mars Particuliers sans autre indication (SAI) 49 m2 1 029 m2 2020-06-26
Chemin de Rapoutier Dessou Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 1 638 m2 2019-06-19
Clos de la Corne Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 1 624 m2 2019-01-14
Rte de Fort du Plasne Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 1 020 m2 2015-02-17
Chem de Rapoutier-Dessous Particuliers sans autre indication (SAI) 162 m2 996 m2 2013-03-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Foncine-le-Bas (39520) - 8 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Foncine-le-Bas (39520)

Liste des dernière permis de construire de locaux à Foncine-le-Bas (39520) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Aux Barrieres GAEC BOURGEOIS PERE ET FILS 3 643 m2 9 360 m2 2016-10-23
🏢 Voir tous les PC de locaux à Foncine-le-Bas (39520) - 1 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Foncine-le-Bas (39520)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Foncine-le-Bas (39520). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Lot Coteau de la Cloche 0 m2 2013-05-21
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Foncine-le-Bas (39520) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Foncine-le-Bas (39520)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Foncine-le-Bas (39520). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
614 Route Nationale Lieudit "s F L B 2 150 m2 2022-03-14
825 Route Nationale F.NAC ELEC 0 m2 2016-11-10
💥 Voir tous les Permis de démolir à Foncine-le-Bas (39520) - 2 autorisations au total 💥

À Foncine-le-Bas, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Foncine-le-Bas (39520)

Très petite commune Foncine-le-Bas (39520) compte 198 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 22,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 730 à 1 181 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fonciniers, Foncinières, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes