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Commune Fertans (25236) - 21 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 9 PC - Locaux 10 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

PC logements à Fertans (25330)

Ce tableau recense 9 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Fertans (25330)

Ce tableau recense 10 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 ROUTE D'AMANCEY 5 085 m² 265 m² 2020/02/20
GRAND CHATEL 12 026 m² 750 m² 2018/10/24
A LA BEUVRI 15 608 m² 1 980 m² 2018/04/07
lieu dit chemin de vinchau 2 667 m² 36 m² 2017/11/09
12 Rue du Mont SCI DU SEQUOIA 4 961 m² 85 m² 2017/08/05
rue du Mont 7 258 m² 519 m² 2016/08/02
1 - Lieu-dit Grand Chatel GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND CHATEL 150 080 m² 2 246 m² 2016/03/03
2 Chemi De Vinchaux GAEC BART 190 014 m² 3 045 m² 2015/10/19
15 grande rue COMMUNE DE FERTANS 0 m² 463 m² 2013/11/05
1 - Lieu-dit Grande corvee 0 m² 200 m² 2013/04/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Fertans (25330)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Fertans (25330)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Fertans (25330)

Très petite commune Fertans (25330) compte 309 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 350 à 583 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Fertanais, Fertanaises, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes