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Commune Domsure (01147) - 48 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 31 PC - Locaux 16 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à Domsure (01270)

Ce tableau recense 31 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Domsure (01270)

Ce tableau recense 16 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Montoux GAEC DE MONTOUX 63 479 m² 443 m² 2023/01/26
0708 IMPASSE DE LESCHAUX MENUISERIE BUARD 2 374 m² 194 m² 2022/03/24
Route du Nigda 1 562 m² 80 m² 2022/01/15
LE VILLAGE COMMUNE DE DOMSURE 0 m² 68 m² 2021/09/16
LE SAUGET 51 600 m² 447 m² 2020/08/27
320B Impas du Miroton GAEC DU MIROTON 4 500 m² 294 m² 2020/07/10
1 - Lieu-dit La Peyrouse GAEC DES COURS 55 933 m² 1 m² 2020/06/06
1 SAS DU SOLNAN 209 596 m² 9 634 m² 2019/06/06
Les Coutures GAEC DU CHAMP LOTTE 5 494 m² 685 m² 2018/06/21
PL de l Eglise COMMUNE DE DOMSURE 104 m² 45 m² 2017/09/24
370 RTE du villard 1 644 m² 24 m² 2017/06/04
1 - Lieu-dit La Richardiere SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE 56 098 m² 8 465 m² 2015/10/16
5 - Lieu-dit Le Montoux GAEC DE MONTOUX 61 304 m² 2 507 m² 2015/08/08
5 - Lieu-dit La Richardiere SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE 56 098 m² 7 467 m² 2015/03/20
1 - Lieu-dit Champ du Pont EARL DU MIROTON 101 710 m² 856 m² 2014/11/05
Le village 340 m² 169 m² 2013/11/14

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Domsure (01270)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Domsure (01270)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Domsure (01270)

Très petite commune Domsure (01270) compte 526 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Domsurois, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes