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Commune Domsure (01147) - 48 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 31 PC - Locaux 16 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à Domsure (01270)

Ce tableau recense 31 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
527 impasse d'Asniere Particuliers sans autre indication (SAI) 6 296 m² 135 m² 2025/02/20
Route de rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 3 578 m² 120 m² 2025/02/01
Impasse de la Grange Viry Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 98 m² 2024/02/12
IMPASSE DE LA GRANGE VIRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 97 m² 2024/02/12
4 - Lieu-dit LA MITTONIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 4 114 m² 0 m² 2023/02/13
70 Route de la Richardiere SCI PAUGET MOREL SCI ou autres supports de programmes de construction 10 212 m² 0 m² 2021/09/02
La Croix Particuliers sans autre indication (SAI) 22 805 m² 85 m² 2021/08/28
83 Impas des Etins Particuliers sans autre indication (SAI) 4 932 m² 0 m² 2021/06/21
1069 Route de la Gazagne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 681 m² 0 m² 2021/05/21
277 Route du Rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 2 625 m² 148 m² 2020/11/21
83 Impas des Etins Particuliers sans autre indication (SAI) 4 932 m² 97 m² 2020/11/19
277 Route du Rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 2 625 m² 147 m² 2020/07/26
0355 Route de la Charme Particuliers sans autre indication (SAI) 2 800 m² 0 m² 2020/04/16
Impas de Grange Viry Particuliers sans autre indication (SAI) 5 300 m² 121 m² 2020/02/17
des Rivets Particuliers sans autre indication (SAI) 48 m² 28 m² 2019/09/14
75 Impas de la Mittoniere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 852 m² 0 m² 2019/04/02
75 Impas de la Mittoniere Particuliers sans autre indication (SAI) 21 451 m² 0 m² 2019/04/02
346 Impas de l'Abbe Culas Particuliers sans autre indication (SAI) 4 002 m² 140 m² 2018/10/23
Le Bourg Dernier AIN HABITAT Promoteurs (SAI) 0 m² 772 m² 2018/02/27
Impas des Centenaires Particuliers sans autre indication (SAI) 521 m² 0 m² 2017/12/22
Lieu- Rivet Particuliers sans autre indication (SAI) 1 288 m² 74 m² 2017/10/19
10 IMP du Bourg Dernier Particuliers sans autre indication (SAI) 158 m² 168 m² 2017/05/18
LOT Le Clos de la Parnelle Particuliers sans autre indication (SAI) 960 m² 104 m² 2017/04/10
246 RTE De La Richardiere Particuliers sans autre indication (SAI) 2 006 m² 187 m² 2017/01/28
2 - Lieu-dit Le Rivet Particuliers sans autre indication (SAI) 5 527 m² 0 m² 2016/05/27
LOT Le Clos de la Parnelle Particuliers sans autre indication (SAI) 966 m² 102 m² 2016/05/23
1 - Lieu-dit le Rivet Particuliers sans autre indication (SAI) 899 m² 103 m² 2015/09/17
LOT le Clos de la Parnelle Particuliers sans autre indication (SAI) 944 m² 98 m² 2015/08/03
1 - Lieu-dit La Croix Particuliers sans autre indication (SAI) 2 750 m² 180 m² 2014/09/30
4 LOT Le Clos de la Pernelle SCI MAAM SCI ou autres supports de programmes de construction 940 m² 67 m² 2014/07/20
1 - Lieu-dit Le Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 834 m² 85 m² 2014/05/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Domsure (01270)

Ce tableau recense 16 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Domsure (01270)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Domsure (01270)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Domsure (01270)

Très petite commune Domsure (01270) compte 526 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Domsurois, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes