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49 autorisations d’urbanisme à Domsure (01270), Ain-01

Située en Ain, la commune de Domsure (01270) compte 49 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 31 permis de construire de logements , 17 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 31 PC locaux 17 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Domsure (01270)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Domsure (01270). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 31 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
527 Impasse d’Asniere Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 6 296 m2 2025-02-20
Route de Rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 3 578 m2 2025-02-01
Impasse de la Grange Viry Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 0 m2 2024-02-12
Impasse de la Grange Viry Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 0 m2 2024-02-12
La Mittoniere Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 4 114 m2 2023-02-13
70 Route de la Richardiere SCI PAUGET MOREL SCI ou autres supports de programmes de construction 314 m2 10 212 m2 2021-09-02
La Croix Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 22 805 m2 2021-08-28
83 Impas des Etins Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 4 932 m2 2021-06-21
1069 Route de la Gazagne Particuliers sans autre indication (SAI) 267 m2 1 681 m2 2021-05-21
277 Route du Rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 625 m2 2020-11-21
83 Impas des Etins Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 4 932 m2 2020-11-19
277 Route du Rivet Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 2 625 m2 2020-07-26
0355 Route de la Charme Particuliers sans autre indication (SAI) 70 m2 2 800 m2 2020-04-16
Impas de Grange Viry Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 5 300 m2 2020-02-17
Des Rivets Particuliers sans autre indication (SAI) 28 m2 48 m2 2019-09-14
75 Impas de la Mittoniere Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 1 852 m2 2019-04-02
75 Impas de la Mittoniere Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 21 451 m2 2019-04-02
346 Impas de l’Abbe Culas Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 4 002 m2 2018-10-23
Le Bourg Dernier AIN HABITAT Organismes HLM 772 m2 0 m2 2018-02-27
Impas des Centenaires Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 521 m2 2017-12-22
🏠 Voir tous les PC de logements à Domsure (01270) - 31 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Domsure (01270)

Liste des 17 dernières permis de construire de locaux à Domsure (01270) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 17 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Les Boitoux 424 m2 23 223 m2 2023-09-20
Le Montoux GAEC DE MONTOUX 443 m2 63 479 m2 2023-01-26
0708 Impasse de Leschaux MENUISERIE BUARD 194 m2 2 374 m2 2022-03-24
Route du Nigda 80 m2 1 562 m2 2022-01-15
Le Village COMMUNE DE DOMSURE 68 m2 0 m2 2021-09-16
Le Sauget GAEC DU MIROTON 447 m2 51 600 m2 2020-08-27
Impas du Miroton GAEC DU MIROTON 294 m2 4 500 m2 2020-07-10
La Peyrouse GAEC DES COURS 1 m2 55 933 m2 2020-06-06
SAS DU SOLNAN 9 634 m2 209 596 m2 2019-06-06
Les Coutures GAEC DU CHAMP LOTTE 685 m2 5 494 m2 2018-06-21
Pl de L Eglise COMMUNE DE DOMSURE 45 m2 104 m2 2017-09-24
370 Rte du Villard 24 m2 1 644 m2 2017-06-04
La Richardiere SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE 8 465 m2 56 098 m2 2015-10-16
Le Montoux GAEC DE MONTOUX 2 507 m2 61 304 m2 2015-08-08
La Richardiere SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE 7 467 m2 56 098 m2 2015-03-20
Champ du Pont EARL DU MIROTON 856 m2 101 710 m2 2014-11-05
Le Village 169 m2 340 m2 2013-11-14
🏢 Voir tous les PC de locaux à Domsure (01270) - 17 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Domsure (01270)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Domsure (01270). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Le Village AMG PROMOTION 0 m2 2023-06-22
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Domsure (01270) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Domsure (01270)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Domsure (01270). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Domsure (01270).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Domsure, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Domsure (01270)

Très petite commune Domsure (01270) compte 526 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Domsurois, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes